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Journal n°7359 du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.640 du 29 septembre 1998 autorisant le port d'une décoration
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOSur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Jean-Louis CAMPORA, Président du Conseil National, est autorisé à porter les insignes de Commandeur de l'Ordre National du Mérite qui lui ont été confé...
Journal n°7359 du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.641 du 29 septembre 1998* autorisant le port d'une décoration
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOSur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Georges BERTELLOTTI est autorisé à porter les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur qui lui ont été conférés par M. le Président de la Républiqu...
Journal n°8344 du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.530 du 22 août 2017 portant nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 689bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;Avons Ordonné et Ordonnons :Sont nommés dans l'Ordre du Mérite Culturel :Au grade de Chevalier :MM. Yukihito Fun...
Journal n°7369 du 18 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.817 du 9 décembre 1998 autorisant le port d'une décoration.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Jacqueline DORATO est autorisée à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre des Palmes Académiques qui lui ont été conférés par le Gouvernement de...
Journal n°7339 du 22 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.454 du 13 mai 1998 portant nominationd'un Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;Vu l'ordonnance souveraine n° 125...
Journal n°8338 du 14 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.449 du 10 juillet 2017 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les...
Journal n°7376 du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.869 du 28 janvier 1999 autorisant le port d'une décoration
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOSur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Dominique LECHNER est autorisée à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre des Palmes Académiques qui lui ont été conférés par le Gouvernement de l...
Journal n°7376 du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.868 du 28 janvier 1999 autorisant le port d'une décoration
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOSur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Guy MAGNAN est autorisé à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre National du Mérite qui lui ont été conférés par le Président de la République fra...
Journal n°7378 du 19 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.882 du 10 février 1999 autorisant le port d'une décoration
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Michel BOERI est autorisé à porter les insignes de Commandeur de l'Ordre National du Mérite qui lui ont été conférés par le Président de la République...
Journal n°8328 du 5 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.368 du 12 avril 2017 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'...
Journal n°8323 du 31 mars 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées à partir du 27 mars 2017 et au plus...
Journal n°8324 du 7 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu'au 2 juin 2017.Après...
Journal n°8325 du 14 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu'au 2 juin 2017.Après...
Journal n°8326 du 21 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu'au 2 juin 2017.Après...
Journal n°8596 du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.313 du 22 juin 2022 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l’Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre...

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Version 2018.11.07.14