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Journal n°8488
du 29 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1571 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutement d'un Responsable du Dépôt Légal à l'Entité « Dépôt Légal » dépendant de la Médiathèque Communale.
Art. 2 ... 22 ... , modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutement d'un Responsable du Dépôt Légal à l'Entité « Dépôt Légal » dépendant de la Médiathèque Communale.
Art. 2 ... Arrêté Municipal n° 2020-1571 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale). ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-121 du 9 mars 2022 portant désignation du taux de remplacement de l'Eonia en application de l'article 6 de la loi n° 1.522 du 11 février 2022 relative aux indices de référence.
européenne du 21 octobre 2021 désignant un indice de référence pour remplacer le taux moyen pondéré au jour le jour de l’euro à partir du 3 janvier 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
1. Le taux à court ... 22 ... du 21 octobre 2021 désignant un indice de référence pour remplacer le taux moyen pondéré au jour le jour de l'euro à partir du 3 janvier 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
1\. Le taux à court terme en ... Arrêté Ministériel n° 2022-121 du 9 mars 2022 portant désignation du taux de remplacement de l'Eonia en application de l'article 6 de la loi n° 1.522 du 11 février 2022 relative aux indices de ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-519 du 3 octobre 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-64 du 22 janvier 2021 nommant les membres du ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-64 du 22 janvier 2021 nommant les membres du ... Arrêté Ministériel n° 2022-519 du 3 octobre 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-791 du 27 décembre 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco.
’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de ... 22 ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de ... Arrêté Ministériel n° 2023-791 du 27 décembre 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-273 du 23 mai 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du ... 22 ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du ... Arrêté Ministériel n° 2022-273 du 23 mai 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-932 du 13 novembre 2019 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche à compter du 1er octobre 2019.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... 22 ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-932 du 13 novembre 2019 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-772 du 17 novembre 2020 fixant les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille, à compter du 1er octobre 2020.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... 22 ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-772 du 17 novembre 2020 fixant les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille, à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-412 du 8 juillet 2002 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée : "ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD".
décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine ... 22 ... décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2002-412 du 8 juillet 2002 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée : "ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD". ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.560 du 16 mai 2024 désignant un Commissaire du Gouvernement suppléant près le Crédit Mobilier de Monaco.
Commissaire du Gouvernement suppléant près le Crédit Mobilier de Monaco.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés ... 22 ... Commissaire du Gouvernement suppléant près le Crédit Mobilier de Monaco.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ... Ordonnance Souveraine n° 10.560 du 16 mai 2024 désignant un Commissaire du Gouvernement suppléant près le Crédit Mobilier de Monaco. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-299 du 28 mars 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Aviva Vie ».
décembre 1995 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77 ... 22 ... décembre 1995 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77 ... Arrêté Ministériel n° 2019-299 du 28 mars 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Aviva Vie ». ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-457 du 8 septembre 2022 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « BPCE VIE ».
’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... 22 ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... Arrêté Ministériel n° 2022-457 du 8 septembre 2022 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « BPCE VIE ». ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-79 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
conditions suivantes :
1) être de nationalité monégasque ;
2) être lauréat du Concours de Recrutement au corps des Professeurs des Écoles (C.R.P.E.) ;
3) exercer en qualité de Professeur des Écoles dans ... 22 ... conditions suivantes :
1) être de nationalité monégasque ;
2) être lauréat du Concours de Recrutement au corps des Professeurs des Écoles (C.R.P.E.) ;
3) exercer en qualité de ... Arrêté Ministériel n° 2024-79 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°7502
du 6 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-361 du 2 juillet 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur des écoles dans les établissements d'enseignement
professeur des écoles dans les établissements d'enseignement de la Principauté.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix ... 22 ... concours en vue du recrutement d'un professeur des écoles dans les établissements d'enseignement (catégorie A - indices majorés extrêmes 345/657).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... Arrêté Ministériel n° 2001-361 du 2 juillet 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur des écoles dans les établissements d'enseignement ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑274 du 13 mai 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement.
un concours en vue du recrutement d’un(e) Aide-maternelle dans les Établissements d’enseignement (catégorie C - indices majorés extrêmes 217/300).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... 22 ... vue du recrutement d'un(e) Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement (catégorie C - indices majorés extrêmes 217/300).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... Arrêté Ministériel n° 2024‑274 du 13 mai 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.753 du 2 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur, en charge de l'intendance du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.517 du 2 novembre 2022 portant nomination et titularisation d’un Adjoint ... 22 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.517 du 2 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Adjoint ... Ordonnance Souveraine n° 9.753 du 2 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur, en charge de l'intendance du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco. ...