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Journal n°6792 du 27 novembre 1987
Ordonnance Souveraine n° 9.057 du 18 novembre 1987 accordant l'agrafe en vermeil des services exceptionnels
Journal n°6792 du 27 novembre 1987
Ordonnance Souveraine n° 9.062 du 18 novembre 1987 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
Journal n°6812 du 15 avril 1988
Ordonnances Souveraines n° 9.159 et n° 9.160 du 1er avril 1988 autorisant l'acceptation de legs
Journal n°6810 du 1 avril 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.132 du 19 mars 1988 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°6810 du 1 avril 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.133 du 19 mars 1988 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°6825 du 15 juillet 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.216 du 17 juin 1988 portant nomination d'un Caissier-comptable à l'Administration des Domaines
Journal n°6792 du 27 novembre 1987
Ordonnance Souveraine n° 9.054 du 18 novembre 1987 portant promotions et nominations dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°6792 du 27 novembre 1987
Ordonnance Souveraine n° 9.055 du 18 novembre 1987 portant promotions et nominations dans l'Ordre de Grimaldi
Journal n°7109 du 24 décembre 1993
Ordonnances Souveraines n° 11.130 à n° 11.134 du 16 décembre 1993 autorisant l'acception de legs
Journal n°7096 du 24 septembre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.028 du 21 septembre 1993 portant nominations dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°7096 du 24 septembre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.041 du 24 septembre 1993 portant nomination du conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur
Journal n°7097 du 1 octobre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.037 du 22 septembre 1993 portant nomination du Secrétaire général du département de l'Intérieur
Journal n°7097 du 1 octobre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.039 du 22 septembre 1993 portant nomination du Secrétaire en Chef du Département de l'Intérieur
Journal n°7064 du 12 février 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.787 du 5 février 1993 portant nomination d'un Inspecteur général de l'Administration
Journal n°7055 du 11 décembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.732 du 2 décembre 1992 portant nomination des Membres de la Commission de l'Industrie cinématographique

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Version 2018.11.07.14