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Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-493 du 21 octobre 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-37 du 23 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-497 du 29 septembre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-171 du 5 avril 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 2003 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 2003 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-505 du 13 octobre 2005 maintenant,
sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 31 octobre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 31 octobre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-352 du 10 juillet 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 janvier 2007.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 janvier 2007.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-358 du 11 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 18 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 18 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-17 du 14 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-604 du 17 novembre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-99 du 7 février 2003 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
.
Mme Céline BERIO, épouse DETTORI-CAMPUS, Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 10 août 2003.
Art. 2.
Le ... .
Mme Céline BERIO, épouse DETTORI-CAMPUS, Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 10 août 2003.
Art. 2.
Le ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-482 du 27 septembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mlle Sophie SIGWALT en date du 16 août 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement, en date du 26 septembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mlle Sophie SIGWALT en date du 16 août 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement, en date du 26 septembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-130 du 5 mars 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-487 du 14 septembre 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-487 du 14 septembre 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-436 du 18 août 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-135 du 5 mars 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 septembre 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ... sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 septembre 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-35 du 23 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 26 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 26 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...