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Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.233 du 5 décembre 2018 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Port-Vila (Vanuatu).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.493 du 3 juin 2019 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Tunis (Tunisie).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.048 du 16 avril 2020 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Bogota (République de Colombie).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.156 du 19 octobre 2023 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Lugano (Suisse).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.824 du 13 mars 2023 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Accra (République du Ghana).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.672 du 19 janvier 2023 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Nicosie (Chypre).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.441 du 6 mars 2024 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Amsterdam (Royaume des Pays-Bas).
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.537 du 3 mai 2024 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Vaduz (Liechtenstein).
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.555 du 16 mai 2024 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Andorre-la-Vieille (Principauté d'Andorre).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.607 du 10 juin 2024 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Seattle (États-Unis d'Amérique).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 732 du 18 octobre 2006 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Londres (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.071 du 18 mai 2020 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Belgique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.762 du 21 mars 2016 portant nomination du Ministre Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies
à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Valérie Bruell-Melchior, Premier Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ... à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Valérie Bruell-Melchior, Premier Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.438 du 29 juin 2017 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Département des Relations Extérieures et de la Coopération.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.678 du 18 février 2005 portant nomination
du Consul honoraire de la Principauté à Ouagadougou (Burkina Faso).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...