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Journal n°6984
du 2 août 1991
(e) au Service de la Circulation (p. 880).
Avis de recrutement n°91-182 d'un électrotechnicien (p. 881).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux ...
Journal n°4452
du 11 février 1943
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« cette subrogation puisse préjudicier aux droits et
« privilèges de la Direction des Services Fiscaux, pour
« le recouvrement dès droits et taxes payés pour le
« compte de leurs clients :
« Les ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.609 du 25 juillet 2019 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 7.609 du 25 juillet 2019 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°5415
du 17 juillet 1961
période de trois ans à compter du ler juillet 1961 :
— un pavillon à l'intérieur du Jardin Exotique sis près de la caisse des entrées;
— un pavillon sis sur la plate-forme (l'accès aux grottes.
ART. 2 ...
Journal n°6118
du 27 décembre 1974
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resSortissatit ... circulation et - le stationnement des véhiCilles sur une partie (le la voie publique i l'occasion de travaux;
Vu l'ampliation du présent Arrêté Municipal transmise à S. E. M. le Ministre d'État cri date du ...
Journal n°6006
du 3 novembre 1972
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CLASSBS ... Principauté,
Vu la demande aux fins d 'autorisation et d 'approbation
des statuts de Société anonyme monégasque dénommée
« A. Blanc S.A.M. » en abrégé « A.P.S.A.M. », présentée par M. Blanc Alexandre ...
Journal n°4881
du 23 avril 1951
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orateat ... 'Arrêté Ministériel da' 25 juillet 1949 faisant obligation aux sociétés et aux compagnies d'adresser avant le
308 JOURNAL De MONACO Lundi 2 Avril 1951
`,""--7.'"1"" • --
30 Juin, â la Direction des Service ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Luc ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Luc ... Ordonnance Souveraine n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°3285
du 8 janvier 1921
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dês ... 'Instruction publique apporte au nouvel Institut, avec le témoignage de la gratitude de l'Université. de Paris et des milieux savants de la France entière.
M. Ed. Perrier, Membre de l'Institut, s'est ensuite. exprimé ...
Journal n°6795
du 18 décembre 1987
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « TOP NETT » (p. 1194).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement ty, 87-205 d ...
Journal n°3328
du 18 octobre 1921
!,rie.
Distinctions honorifiques.
MAISON SOUVERAINE
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Dès l'annonce de la maladie dont avait été
atteint S. A. S. le Prince, M. Izard, Consul
général du Portugal, avait adressé au Cabinet ...
Journal n°2605
du 9 juin 1908
bienvenue aux convives. M. le Consul porte un toast en l'honneur de S. A. S. le Prince de Monaco et fait des voeux pour le complet rétablissement de Son Altesse; il boit à la prospérité de l ...
Journal n°5175
du 10 décembre 1956
étabilSsement
établissernent
fûtikNAI
môNAeo
ceinbre
priine
rendernat
mélnes
dirèctement
Pational
novenibre
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insahibies
dangerm
Auclessus
triètres
Galvanissage
Métalliseurs
dessoudure ... .
Cette indemnité de. 5 % ne dOnne pas lieu aux versements ou aux retenties au titre de la législation sociale.
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
États des condamnations.
Le Tribunal Correctionnel ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Délibération n° 2024‑113 du 15 mai 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demander l'obtention d'un extrait aux informations portées au registre des bénéficiaires effectifs par voie dématérialisée » exploité par la Direction du Développement Économique (DDE) présenté par le Ministre d'État.
, nationalité(s) de la personne habilitée à agir pour son compte ;
4°) la confirmation que la demande d’accès aux informations du « registre des bénéficiaires effectifs - sociétés et GIE - » intervient dans ... de naissance, nationalité(s) de la personne habilitée à agir pour son compte ;
4°) la confirmation que la demande d'accès aux informations du « registre des bénéficiaires effectifs - sociétés et ... pour finalité « Demander l'obtention d'un extrait aux informations portées au registre des bénéficiaires effectifs par voie dématérialisée » exploité par la Direction du Développement Économique (DDE ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.687 du 16 septembre 2019 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef de la Division de l'Administration et de la Formation à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Ordonnance Souveraine n° 7.687 du 16 septembre 2019 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef de la Division de l'Administration et de la Formation à la Direction de la Sûreté ...