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Journal n°6801
du 29 janvier 1988
Arrêté Ministériel n° 88-068 du 19 janvier 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "UNIVERS-IMPORT-EXPORT"
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
Arrêté Ministériel n° 88-069 du 19 janvier 1988 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "ABEILLE ASSURANCES, Société Anonyme d'Assurances Incendie, Accident et Risques Divers", en abrégé "ABEILLE ASSURANCES"
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
Arrêté Ministériel n° 88-070 du 19 janvier 1988 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "ABEILLE VIE, Société Anonyme d'Assurances Vie et de Capitalisation", en abrégé "ABEILLE VIE"
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
Arrêté Ministériel n° 88-071 du 19 janvier 1988 rapportant l'agrément de la compagnie d'assurances dénommée "SOLIDARITE MUTUELLE DES USAGERS DE LA ROUTE - LA MUTUELLE DES MOTARDS"
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
Arrêté Ministériel n° 88-072 du 19 janvier 1988 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un commis à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-687 du 25 novembre 1992 abrogeant l'arrêté ministériel n° 56-112 du 19 juin 1956 délivrant à un médecin l'autorisation d'exercer sa profession à Monaco
Journal n°7048
du 23 octobre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-642 du 19 octobre 1992 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules lors du VIe Triathlon de Monaco (25 octobre 1992)
Journal n°7026
du 22 mai 1992
Arrêté Ministériel n° 92-340 du 19 mai 1992 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-685 du 19 décembre 1991 modifiant la nomenclature des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Journal n°6984
du 2 août 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.219 du 19 juillet 1991 portant nomination des Membres de la Commission administrative du Foyer Sainte-Dévote
Journal n°7060
du 15 janvier 1993
Arrêté Ministériel n° 93-19 du 11 janvier 1993 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DAKS SIMPSON (MONACO) S.A.M."
Journal n°7091
du 20 août 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.995 du 19 août 1993 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire représentant permanent de Monaco près l'Organisation des Nations-Unies à New-York
Journal n°7091
du 20 août 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.996 du 19 août 1993 portant nomination d'une Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco près l'organisation des Nations-Unies à New-york
Journal n°7092
du 27 août 1993
Arrêté Municipal n° 93-34 du 19 août 1993 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le quai Albert 1er
Journal n°6965
du 22 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.079 du 19 mars 1991 portant nomination de l'Ambassadeur extraodinaire et plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas