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Journal n°6390
du 14 mars 1980
Arrêté Municipal n° 80-23 du 4 mars 1980 modifiant les dispositions de l'arrêté municipal n° 80-19 du 18 février 1980 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage des installations du XXXVIIIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXIIème Grand Prix "Monaco F 3"
Journal n°6438
du 13 février 1981
Arrêté Ministériel n° 81-19 du 26 janvier 1981 relatif aux prix des prestations de l'enseignement de la conduite automobile
Journal n°6430
du 19 décembre 1980
Arrêté Ministériel n° 80-570 du 19 décembre 1980 modifiant les tarifs de remboursement des actes d'analyses et d'examens de laboratoire
Journal n°5831
du 27 juin 1969
Arrêté Municipal n° 69-27 modifiant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 63-35 du 19 juillet 1963, établissant un sens unique de circulation des véhicules sur une partie de l'avenue Princesse Grace les soirs de Gala au Sporting d'été
Journal n°5927
du 30 avril 1971
Arrêté Municipal n° 71-19 modifiant et complétant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73 du 20 juillet 1960, portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules
Journal n°5922
du 26 mars 1971
Erratum au "Journal de Monaco" du 19 mars 1971 p. 190-200-201 (Arrêté Ministériel n° 71-56 du 2 mars 1971)
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-390 du 19 juin 1985 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une attachée à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-391 du 19 juin 1985 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "VANOI S.A.M."
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-403 du 26 juin 1985 portant abrogation de l'arrêté ministériel n° 84-703 du 19 décembre 1984
Journal n°6675
du 30 août 1985
Arrêté Municipal n° 85-47 du 19 août 1985 modifiant temporairement les règles de circulation et de stationnement en raison des travaux d'utilité publique (rue Louis Notari)
Journal n°6675
du 30 août 1985
Arrêté Municipal n° 85-48 du 19 août 1985 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des véhicules (Square Lamarck - Chemin de La Turbie)
Journal n°6684
du 1 novembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-463 du 19 juillet 1985 habilitant un agent du Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6657
du 26 avril 1985
Arrêté Ministériel n° 85-186 du 19 avril 1985 relatif aux prix des contrats d'entretien et des opérations d'entretien, dépannage, réparation d'appareils et d'installations de chauffage et de production d'eau chaude
Journal n°6657
du 26 avril 1985
Arrêté Ministériel n° 85-189 du 19 avril 1985 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPASS BROCKERAGE & MANAGEMENT S.A.M." en abrégé "C.B.M."
Journal n°6657
du 26 avril 1985
Arrêté Ministériel n° 85-210 du 19 avril 1985 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sur la route d'accès au Stade Rainier III et sur l'appontement central du Port à l'occasion d'une manifestation sportive