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Journal n°4341
du 2 janvier 1941
'contenant au maximum 15 p. 100 de fruits véreux et tavelés.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives les infractions au présent Arrêté seront constatées et poursuivies conformément à la Loi ...
Journal n°6838
du 14 octobre 1988
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 9.262 à n° 9.264 du 11 octobre 1988 portant nominations d'Inspecteurs principaux (p. 1000 et 1061).
Ordonnance Souveraine n° 9.265 du 11 ...
Journal n°5848
du 24 octobre 1969
Département des Finances et de l'Économie qui aura, à ce titre, pour mission :
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État .
P. BLANCHY.
Ordonnance Souveraine n° 4.338 du 22 octobre ...
Journal n°4840
du 10 juillet 1950
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Vult ... dispoeicni du Domaine dans Un délai de eut mois, nivelée à la côte de l'avenue Princesse Alice.
Am 3.
La Société Hôtelière et ieonetére de Monaco versera, dans un délai de 30 mois à compter de ce jour, une ...
Journal n°1459
du 20 juillet 1886
» 61.3 60.9 60.8
19 62 63.1 62 9 62.7
23.» 24.6 25.2 23.2 22 4 22 9 19.4 23.» 23.» 21.6 23.» 24.» 25.» 23.2 92.8 23.8 25.» 26 » 24.» 22.4 24 1 25.» 25.» 24.» 23.» 24.2 25.4 26 4 25.» 23.4 24 8 26 ...
Journal n°6654
du 5 avril 1985
à l'occasion du montage des installations du XLIIIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XX VIlème Grand Prix « Monaco F3 » (p. 376).
Arrêté Municipal n° 85-22 du 26 mars 1985 relatif à la ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
’un Agent d’accueil à la
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de
la Fonction Publique (p. 2617).
Ordonnances Souveraines n° 4.625 à 4.627 du 9 décembre 2013
portant naturalisations ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.886 du 20 juillet 2012 admettant un
fonctionnaire à la retraite pour invalidité (p. 1594).
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2012 ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
avril 2016 portant
nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du
Travail C. 1267).
Ordonnance Souveraine n° 5.811 du 22 avril 2016 rendant
exécutoire le Protocole n° 14 à la ...
Débats 1974
du 31 décembre 1974
.935.820 + 909.100 :-= 83.844.920
Sect. D - Dépenses communes aux sections 29.488.100 -1- 323.700 ---- 29.811.800
A.I3 C
Sect. E - Services Publics 9.474.000 + 121.000 9.595.000
Sect. F ...
Journal n°1277
du 16 janvier 1883
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer ( Le thermomètre est exposé an nord)
d met. at., midi 3 h. I 6 h. I 9 h. 9 h. I
du soir du soir du soir du mat.
midi 13 h ...
Journal n°1417
du 29 septembre 1885
. Masséna Un An Il Francs
Réclames . ... .. 50. à l'AGENCE-DILGOIME, place du Jardin Public, 3 Six Mois . • » • • • 4 id.
Trois /dois 3 Id.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque ...
Journal n°1208
du 6 septembre 1881
1 10 Nice. arrivée.... 8 30 8 45 12 08 2 44 2 59 5 50 6 55 9 30 9 16 6 10
départ .... 10 22 12 26 4 40
11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-s-Mer 8 55 12 37 3 10 4 54 7 06 9 ...
Journal n°4127
du 10 décembre 1936
1918, la Convention en date du 26 juin 1925, et, l'avenant à cette Convention, du 9 juillet 1932, intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouverne-ment de la République Française ;
Vu les Ordonnances ...
Journal n°1634
du 26 novembre 1889
de la République Française;
M. Léonce Parmentier, Chef du Cabinet de S. Exc. le Président du Conseil des Ministres à Paris;
Chevalier : M. René Jacquet, Sous-Chef du Cabinet de S. Exc. le Ministre ...
Journal n°6390
du 14 mars 1980
'un état alcoolique, l'officier ou l'agent de police judiciaire fait soumettre l'intéressé à des vérifications médicales, chimiques et biologiques destinées, comme prévu par l'article 391-2, alinéa 3, du ...
Journal n°3901
du 1 septembre 1932
. LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 ;
Vu l'article 3, n° 1, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Notre Directeur ...
Journal n°0226
du 5 octobre 1862
-rier de M. Weill.Mieux vaut peut-être retourner à Michelet.
OLYMPE AUDOUARD.
EDMOND DELIÈRE — Rédacteur-Gérant.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 7bre au 3 8bre 1862
NICE. b. v ...
Journal n°6373
du 16 novembre 1979
grade de brigadier de police (p. 1056). LOPEZ de SAOREDO, Consul général d'Espagne à Monaco ;
Ordonnance Souveraine n° 6.703 du 9 novembre 1979 portant promotion au grade de brigadier de ...
Journal n°6907
du 9 février 1990
ème étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, salle de bainS et w.c.
Direétion de l'Habitat - SerViee du"Logemént.
Vendredi 9 février 1990 JOURNAL DE MONACO 155
DIRECTION
DES SERVICES ...
Journal n°7192
du 28 juillet 1995
' 11.663 à n° 11.666 du 24 juillet 1995 portant naturalisations monégasques (p. 90419061.
ordonnance Souveraine n" 11.667 du 26 juillet 1995 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les ...
Journal n°3792
du 7 août 1930
'augmentation du capital social votée à l'Assemblée Générale extraordinaire du 3 décembre 1928 avec les modifications corrélatives des Statuts (articles 5, 6, 9, et 52). — Fixation du point de départ du dividende ...
Journal n°5640
du 29 octobre 1965
-dactylographe, échelon s'établit comme suit depuis le ler octobre 1965 :
4,14 X 120 496,80 F.
A compter de cette date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à :
496,80
— 3,379, F.
147
C ...
Journal n°6559
du 10 juin 1983
ler avril 1983 fixé à 3.210,00 francs par l'arrêté ministériel n° 83-210 du 26 avril 1983, le montant forfaitaire des cotisations s'établit ainsi pour chacune des catégories mentionnées au tableau ci ...
Journal n°2774
du 4 juillet 1911
Ordonnance Souveraine en date du 26 juin 1911, Son Altesse Sérénissime le Prince Héréditaire est autorisé à accepter et à porter la Grand'Croix de l'Ordre de Victoria et la Médaille Commémorative du ...
Journal n°5723
du 2 juin 1967
1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964
et n° 3.520 du 26 mars 1966; . -
Vu l'Arréte Ministériel n5.63-062 dù 27 mars 1963:établissant la notnenclann'e générale' des actes ...
Journal n°6655
du 12 avril 1985
ler avril 1985 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de gros à compter du ler octobre 1984 (p. 393). •
Communiqué n° 85-20 du 3 avril 1985 relatif au mercredi ler mai 1985 ...
Journal n°6290
du 14 avril 1978
Ordôrifiaride h° 3.716, du 23 déceMbre 1966,, modifian: les statuts 'de l'Ordre, de - Saint Charles;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Marcelle CAMPANA, Consul Général de la République frà`Éçaise à Monaco ...
Journal n°2134
du 30 mai 1899
'avaient qu'a bien se tenir sur tout le parcours.
L' Administrateur-3 érafle : L. AUREGLIA
MOUVEMENT LU PORT DE MONACO
Arrivées du 21 au 28 mai 1899
NICE. yacht à vapeur, Ondina, ital., c. Poggi, sur ...
Journal n°1437
du 16 février 1886
Commissionnaire, rue des saints-Peu, 1.
Nice, LIBRAIRIR VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLI, rue Giofredo, 1. pris la pl. VIISSitlaa
à l'AGENCE-DALGODTTE, place du Jardin Public, 3
Les ...