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Journal n°8107
du 8 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0274 du 1er février 2013 portant nomination d’un Employé de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Affichage et de la Publicité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-0109 du 11 octobre 2006 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-0109 du 11 octobre 2006 portant nomination...
Journal n°7162
du 30 décembre 1994
Arrêté Municipal n° 94-44 du 21 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 63ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1995
Journal n°7176
du 7 avril 1995
Arrêté Municipal n° 95-18 du 29 mars 1995 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°7176
du 7 avril 1995
Arrêté Municipal n° 95-26 du 24 mars 1995 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 53ème Grand Prix Automobile de Monaco et du 37ème Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°7177
du 14 avril 1995
Arrêté Municipal n° 95-17 du 4 avril 1995 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 86-2 du 14 janvier 1986 concernant les conditions hygiéniques de congélation ou de surgélation, de conservation, de transport et de décongélation des denrées animales, d'origine animale et des denrées d'origine végétale
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-1 du 6 janvier 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef d'équipe dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-2 du 6 janvier 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un brigadier des guides dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-3 du 6 janvier 1997 complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-4 du 6 janvier 1997 interdisant temporairement la circulation des piétons sur l'escalier Sainte-Dévote à l'occasion de travaux
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-5 du 6 janvier 1997 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des épreuves automobiles du 65ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1997 et du Challenge Prince Albert de Monaco
Journal n°7280
du 4 avril 1997
Arrêté Municipal n° 97-28 du 25 mars 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs (Piscine de l'Immeuble de Monte-Carlo)
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-6 du 6 janvier 1997 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimétière de Monaco
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-7 du 6 janvier 1997 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°7281
du 11 avril 1997
Arrêté Municipal n° 97-19 du 4 avril 1997 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°7281
du 11 avril 1997
Arrêté Municipal n° 97-26 du 7 avril 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une puéricultrice dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)