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Journal n°6970
du 26 avril 1991
Arrêté Ministériel n° 91-270 du 23 avril 1991 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de l'aménagement du circuit du Grand Prix Automobile
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-301 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-155 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances dont l'emploi dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restriction
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-302 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-156 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances dont l'usage est probibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-424 du 30 août 1990 modifiant les dispositions relatives à l'exécution de tranchées et à la pose ou l'entretien de canalisations dans le domaine public
Journal n°6942
du 12 octobre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-523 du 11 octobre 1990 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société dénommée "EUROFINANCIAL INVESTMENT COMPANY S.A.M."/"EUROFINANCIERE D'INVESTISSEMENTS S.A.M."
Journal n°6971
du 3 mai 1991
Arrêté Ministériel n° 91-286 du 26 avril 1991 abrogeant l'autorisation de création de l'association dénommée "Union des Commerçants et Industriels de la Principauté de Monaco"
Journal n°6978
du 21 juin 1991
Arrêté Ministériel n° 91-346 du 14 juin 1991 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-704 du 11 décembre 1986 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2010-166 du 25 mars 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-660 du 28 décembre 2009 fixant les tarifs des droits d’accises sur les alcools et les boissons alcooliques et le montant de la taxe sur certaines boissons alcooliques pour l’année 2010, publié au Journal de Monaco du 2 avril 2010
Il fallait lire page 646 :
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Article Premier.
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Article Premier.
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Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Erratum à l’Annexe de l’Arrêté Ministériel n° 2015-577 du 24 septembre 2015 fixant les droits d’entrée applicables au Centre Nautique, à la Salle de Musculation ainsi qu’aux visites du Stade Louis II, publiée au Journal de Monaco du 2 octobre 2015
Il fallait lire, page 2434 :
SALLE DE MUSCULATION
Abonnement annuel
489 € (au lieu de 475 €)
Le reste sans changement.
SALLE DE MUSCULATION
Abonnement annuel
489 € (au lieu de 475 €)
Le reste sans changement.
Journal n°7284
du 2 mai 1997
Arrêté Ministériel n° 97-227 du 28 avril 1997 autorisant l'extension de l'agrément accordé à la société dénommée "NORWICH UNION FRANCE"
Journal n°7286
du 16 mai 1997
Arrêté Ministériel n° 97-202 du 23 avril 1997 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-155 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances dont l'emploi dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restrictions, modifié
Journal n°7286
du 16 mai 1997
Arrêté Ministériel n° 97-203 du 23 avril 1997 modifiant l'arrêté Ministériel n° 86-156 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle, modifié
Journal n°7278
du 21 mars 1997
Arrêté Ministériel n° 97-134 du 18 mars 1997 portant application de l'article 50 A du Code des taxes sur le chiffre d'affaires et modifiant l'article A 168 de l'annexe audit code
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2015-245 du 1er avril 2015 définissant les modalités d’examen en vue de l’obtention du permis de conduire publié au Journal de Monaco du 1er mai 2015
Il fallait lire pages 1038 et 1039 :
1° groupe léger : A1, A2, A, B1, B,
2° groupe lourd : BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE,
Au lieu de :
1° groupe léger : A1, A2, A, B1, B, et BE,
2° groupe lourd : C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE,
Le reste sans changement.
1° groupe léger : A1, A2, A, B1, B,
2° groupe lourd : BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE,
Au lieu de :
1° groupe léger : A1, A2, A, B1, B, et BE,
2° groupe lourd : C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE,
Le reste sans changement.
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2015-323 du 7 mai 2015 modifiant l’agrément de la compagnie d’assurances dénommée AIG Europe Limited, publié au Journal de Monaco du 15 mai 2015
Il convient de lire :
« La compagnie d’assurance dénommée « AIG Europe Limited »… »
au lieu de :
« La compagnie d’assurances dénommée « AIG International »… ».
Le reste sans changement.
« La compagnie d’assurance dénommée « AIG Europe Limited »… »
au lieu de :
« La compagnie d’assurances dénommée « AIG International »… ».
Le reste sans changement.