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Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Communiqué aux futurs candidats aux élections communales du 19 mars 2023.
Communiqué aux futurs candidats aux élections communales du 19 mars 2023. ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Élections communales - Résultat du scrutin du dimanche 19 mars 2023 (premier tour).
Élections communales - Résultat du scrutin du dimanche 19 mars 2023 (premier tour). ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Avis de recrutement n° 2024‑19 d'un Attaché Principal à la Direction des Services Judiciaires.
Avis de recrutement n° 2024‑19 d'un Attaché Principal à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Délibération n° 2022-88 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Étude permettant d'évaluer selon les antécédents médicaux des patients l'efficacité et la précision des différents modes de dépistage du virus Sars-CoV-2 » dénommé « Cordages » exploité par la Direction de l'Action Sanitaire présenté par le Ministre d'État.
des Informations Nominatives,
Préambule
Dans le cadre de la lutte contre la Covid-19, le Ministre d’État a mis en œuvre le traitement ayant pour finalité « Suivi de l’évolution du SARS-CoV-2 de la ... des Informations Nominatives,
Préambule
Dans le cadre de la lutte contre la Covid-19, le Ministre d'État a mis en œuvre le traitement ayant pour finalité « Suivi de l'évolution du SARS-CoV-2 de la ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Avis de recrutement n° 2019-234 de 19 Élèves-Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'un concours en vue du recrutement de 19 Élèves-Agents de Police est ouvert à la Direction de la Sûreté ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'un concours en vue du recrutement de 19 Élèves-Agents de Police est ouvert à la Direction de la Sûreté ... Avis de recrutement n° 2019-234 de 19 Élèves-Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-19 d'un poste de Conducteur de Travaux aux Services Techniques Communaux.
Avis de vacance d'emploi n° 2020-19 d'un poste de Conducteur de Travaux aux Services Techniques Communaux. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024-19 d'un poste de Femme de Service à la Médiathèque Communale.
Avis de vacance d'emploi n° 2024-19 d'un poste de Femme de Service à la Médiathèque Communale. ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Délibération n° 2022-7 du 19 janvier 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Téléservice de dépose document » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
qu’un nouveau téléservice a été créé durant la crise sanitaire COVID-19 et en raison des mesures de confinement afin de permettre « aux assurés d’envoyer des documents directement via leur Espace ... crise sanitaire COVID-19 et en raison des mesures de confinement afin de permettre « aux assurés d'envoyer des documents directement via leur Espace Personnel » » et avait alors demandé « au responsable ... Délibération n° 2022-7 du 19 janvier 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
Circulaire n° 2014-08 du 19 mai 2014 relatif au jeudi 19 juin 2014 (Fête Dieu), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le jeudi 19 juin 2014 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le jeudi 19 juin 2014 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Délibération n° 2020-153 du 18 novembre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du régime de prestations familiales en faveur des travailleurs indépendants » présenté par la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI).
’un nouveau téléservice a été créé durant la crise sanitaire COVID-19 et en raison des mesures de confinement afin de permettre « aux assurés d’envoyer des documents directement via leur Espace Personnel ».
Ce ... Commission constate que ces traitements sont légalement mis en œuvre.
Elle relève toutefois à la lecture du dossier qu'un nouveau téléservice a été créé durant la crise sanitaire COVID-19 et en raison des ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Circulaire n° 2021-13 du 20 octobre 2021 relative au Vendredi 19 novembre 2021, (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Vendredi 19 novembre 2021 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Vendredi 19 novembre 2021 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2021-13 du 20 octobre 2021 relative au Vendredi 19 novembre 2021, (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal. ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Circulaire n° 2019-11 du 22 octobre 2019 relative au mardi 19 novembre 2019, (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le mardi 19 novembre 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le mardi 19 novembre 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2019-11 du 22 octobre 2019 relative au mardi 19 novembre 2019, (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Circulaire n° 2018-13 du 22 octobre 2018 relative au Lundi 19 novembre 2018 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 19 novembre 2018 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 19 novembre 2018 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2018-13 du 22 octobre 2018 relative au Lundi 19 novembre 2018 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal. ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Circulaire n° 2020-9 du 28 octobre 2020 relative au Jeudi 19 novembre 2020 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Jeudi 19 novembre 2020 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Jeudi 19 novembre 2020 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2020-9 du 28 octobre 2020 relative au Jeudi 19 novembre 2020 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Circulaire n° 2022-16 du 20 octobre 2022 relative au samedi 19 novembre 2022 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le samedi 19 novembre 2022 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le samedi 19 novembre 2022 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2022-16 du 20 octobre 2022 relative au samedi 19 novembre 2022 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal. ...