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Journal n°2279 du 11 mars 1902
et méritent qu'on en soit fiers. L. S. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 2 au 9 Mars 1902 -NICE, yacht à vap. Maria, angl., c. Fonworthy, sur lest. CANNES, y. à vap Lady of Clunnell ...
Journal n°2993 du 27 juillet 1915
Etablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir ratgeys LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un Service de Break dessert l ...
Journal n°6264 du 14 octobre 1977
). Appointements mensuels minima garantis à partir Indice du 1-7-1977 F, 22 2.805 24 3.060 26 3.315 28 3.570 30 3,830 32 4.085 34 4.340 35 4.465 7" catégorie Cadres de la B ...
Journal n°4610 du 21 février 1946
, pour une durée de 3, 6 ou 9 années, ayant commencé à courir le 1er juillet 1940, aux termes d'un acte sous :signatures privées en date à Monaco du 18 novembre 1939. Oppositions s'il y a lieue en l ...
Sommaires 1994 du 31 décembre 1994
. 650). Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté." à la S.N.C. "'Télé-Condamine" (p. 690). Décision Souveraine en date du 6 juillet 1994 accordant le titre ...
Journal n°6393 du 4 avril 1980
loi. AR' 3. Une ainpliatiOn du présent arrêté a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 26 mars 1980. Monaco, le 26 mars 1980. Le Maire J.-L. MO)EciN. AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°7850 du 7 mars 2008
des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de ...
Journal n°5918 du 26 février 1971
'Arrêté Ministériel constatant la modification des articles 1, 3, 9 et 15 des statuts, en date du 22 janvier 1971, a été déposée ce jour au Greffe du Tribunal de la Principauté de Monaco. Monaco, le 26 février 1971 ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
en date du 22 décembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, membres de droit du Conseil d’Administration de l ...
Journal n°6357 du 27 juillet 1979
à compter du 31 juillet 1979. c) bouteille plastique renforcée, emballages carton de types tétrabriqué, purepack, sealking, perga, selfpack- super ARI. 3. le litre 2,37 le demi-litre 1 ...
Journal n°8135 du 23 août 2013
’organisation. ART. 3. Du samedi 31 août à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2013 à 23 heures 59, il est interdit aux véhicules ayant un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l ...
Journal n°6655 du 12 avril 1985
partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait i-éférence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire modifiée par la loi n° 1.068 du 22 décembre 1983, les salaires minima du ...
Journal n°1263 du 10 octobre 1882
. Pour riTIANGER les frais de poste en sus On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, I ' NgIzItTRINS : éditeur de musique du Conserv. Imp ...
Journal n°5878 du 22 mai 1970
, alinéas 3, 4, 5 40) Titre II b, alinéa 2 5°) Titre III. Signé, le 22 avril 1970. A. OLIVIE R. SANMORI. DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Administration des Domaines — Service du ...
Journal n°4757 du 6 décembre 1948
t MONACO - FRANCE ET COLONIES 450 Itanct eTRANGER (hais do poste en sus) 1.C3 abonnemtnla patient du I" de chaque mon INSERTIONS LÉGALES t 40 francs la ligne DIRECTION — RÉDIACTION ADMINISTRATION ...

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Version 2018.11.07.14