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Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.538 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Expansion Economique
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 11.263 d...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.531 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de division à la Direction du Tourisme et des Congrès
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 12.101 d...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.541 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de division à la Direction du Tourisme et des Congrès
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 12.112 d...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.536 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de division à la Direction du Tourisme et des Congrès
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 10.597 d...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 13.034 d...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.533 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Régisseur à la Direction du Tourisme et des Congrès
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 13.001 d...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.540 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 12.184 d...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-108 du 13 mars 1998 portant nomination d'une Sténodactylographe stagiaire au Service des Travaux Publics
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu l'arrêté ministériel n° 98-40 du 26 ja...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-125 du 23 mars 1998 portant nomination d'un canotier stagiaire au Service de la Marine
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu l'arrêté ministériel n° 98-3 du 6 janv...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.460 du 8 juin 1998 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 10.409...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.461 du 8 juin 1998 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 11.021...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.490 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Agent de police
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7353
du 28 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-289 du 10 juillet 1998 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.557 du 10 août 1998 portant nomination d'un Sous-brigadier de police
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 5.977 d...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.548 du 13 juillet 1998 portant intégration d'une Institutrice dans les cadres de l'Education Nationale
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1...