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Journal n°7851
du 14 mars 2008
AVIS DE CONVOCATION
SOCIETE ET INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ET D'ENTREPRISES " S.I.T.R.E.N. "
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le St James, 5 avenue Princesse Alice Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SITREN" sont convoqués en assemblée générale annuelle le lundi 31 mars 2008, à 9 heures, au siège social de la société, afin de statuer sur l'ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport du Conseil d'administration et des ra...
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Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.587 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Attaché de Promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.588 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Attaché de Promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Fonds commun de placement - Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.589 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Bureau au Service des Travaux Publics
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
CENT CINQUANTE ET UNIÈME ANNÉE - N° 7.852 - Le numéro 1,72 VENDREDI 21 MARS 2008
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 52...
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 52...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.590 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Bureau au Service des Titres de Circulation
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.454 du 27 décembre 2007 portant nomination d'un Professeur d'Education Physique et Sportive dans les établissements d'enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.591 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Adjoint au Directeur à la Direction de l'Environnement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.580 du 13 mars 2008 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment en ses articles 7, 18 et 19 ;
Vu la loi n° 1.279 du 2...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment en ses articles 7, 18 et 19 ;
Vu la loi n° 1.279 du 2...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.592 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.593 du 20 mars 2008 portant nomination du Vérificateur des Finances au Contrôle Général des Dépenses
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.597 du 21 mars 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christophe ALLGEYER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christophe ALLGEYER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-154 du 13 mars 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "FIORUCCI INTERNATIONAL S.A.M.", au capital de 375.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "FIORUCCI INTERNATIONAL S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "FIORUCCI INTERNATIONAL S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1068 du 21 mars 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service dans les Services Communaux (Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14