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Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-518 du 8 septembre 1992 plaçant une Aide-maternelle en position de disponibilité
Journal n°7033 du 10 juillet 1992
Ordonnances Souveraines n° 10.599 à n° 10.602 du 1er juillet 1992 portant nominations d'Inspecteurs principaux
Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-519 du 8 septembre 1992 plaçant une Assistante sociale en position de disponibilité
Journal n°7033 du 10 juillet 1992
Ordonnances Souveraines n° 10.603 à n° 10.605 du 1er juillet 1992 portant nominations d'Agents de police
Journal n°7033 du 10 juillet 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.606 du 1er juillet 1992 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes
Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-520 du 8 septembre 1992 portant modification aux tableaux d'exonération de la réglementation des substances vénéneuses destinés à la médecine humaine
Journal n°7033 du 10 juillet 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.607 du 1er juillet 1992 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-521 du 8 septembre 1992 fixant le taux des allocations d'aide publique aux travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier
Journal n°7033 du 10 juillet 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.608 du 6 juillet 1992 portant nomination d'un Vice-Consul de Monaco à Chicago (Illinois, Etats-Unis d'Amérique)
Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-522 du 8 septembre 1992 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°7033 du 10 juillet 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.609 du 6 juillet 1992 autorisant le port d'une décoration
Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-523 du 8 septembre 1992 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7033 du 10 juillet 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.610 du 6 juillet 1992 portant naturalisation monégasque
Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Decision portant désignation d'un Vicaire paroissial à la paroisse Saint Nicolas
Journal n°7033 du 10 juillet 1992
Arrêté Municipal n° 92-20 du 26 juin 1992 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 17 et 24 juillet, 14 et 18 août 1992

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Version 2018.11.07.14