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Journal n°6349
du 1 juin 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.554 portant nomination des membres de la Commission administrative de l'Office d'Assistance Sociale
Journal n°6307
du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.319 portant nomination d'un chef de centre hors classe à l'Office des Téléphones
Journal n°6307
du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.322 portant nomination d'un chef de section à l'Office des Téléphones
Journal n°6304
du 21 juillet 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.309 portant nomination du Directeur du Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6307
du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.334 portant nomination d'un agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6307
du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.337 portant nomination d'une attaché à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6307
du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.350 portant nomination d'un chargé de mission au Département de l'Intérieur
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.537 déterminant des emplacements provisoires pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères
Journal n°4916
du 24 décembre 1951
Ordonnance Souveraine n° 493 autorisant l'acceptation d'un legs en faveur de la Fondation Hector Otto
Journal n°4961
du 3 novembre 1952
Ordonnance Souveraine n° 621 conférant l'honorariat à un ancien chef de Section aux Services des Travaux Publics
Journal n°4914
du 10 décembre 1951
Ordonnance Souveraine n° 485 autorisant l'émission de pièces de monnaie de 10 et 20 francs en bronze d'aluminium
Journal n°4915
du 17 décembre 1951
Ordonnance Souveraine n° 491 convoquant le Conseil National en Session extraordinaire et fixant l'ordre du jour de cette session
Journal n°4954
du 15 septembre 1952
Ordonnance Souveraine n° 613 titularisant dans ses fonctions l'Adjoint Technique stagiaire au Service de la Marine
Journal n°4977
du 23 février 1953
Ordonnance Souveraine n° 706 confirmant dans ses fonctions un membre de la Commission Administrative de l'Hôpital
Journal n°4978
du 2 mars 1953
Ordonnance Souveraine n° 711 portant titularisation d'une Commise comptable au Service des Prestations Médicales de l'Etat