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Journal n°6213
du 22 octobre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.900 portant naturalisation monégasque
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.863 portant nomination d'un agent de police
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.867 portant titularisation d'une dame employée à l'Office des émissions de timbres-poste
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.874 portant relèvement du taux d'intérêt des obligations cautionnées
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.907 portant nomination d'une dame-employée à l'Office des émissions de timbres-poste
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.875 autorisant un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.908 portant ouverture de crédit
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.876 portant nomination du commissaire du gouvernement près la Commission administrative du Foyer Sainte-Dévote
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.877 portant nomination des membres du Conseil d'administration du "Musée National"
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.878 du Haut Comité du Musée National
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.879 portant nomination d'un assistant de direction à la Résidence du Cap Fleuri
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Erratum au "Journal de Monaco" page 748 Ordonnance Souveraine n° 5.857 du 17 août 1976
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.929 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.930 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
Journal n°6220
du 10 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.916 portant titularisation d'un agent stagiaire