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Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-329 du 1er juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-338 du 24 mai 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
S.A.R.L. KLANIK MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 janvier 2019, enregistré à Monaco le 23 janvier 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 janvier 2019, enregistré à Monaco le 23 janvier 2019, Folio ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-586 du 12 novembre 2009 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard, modifié
de la Direction des Jeux ; elles peuvent être vérifiées par un agent du Service de Contrôle des Jeux, qui est obligatoirement tenu informé préalablement du déroulement de ces opérations».
«1 ... de la Direction des Jeux ; elles peuvent être vérifiées par un agent du Service de Contrôle des Jeux, qui est obligatoirement tenu informé préalablement du déroulement de ces opérations».
«1 ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
F&F DESIGN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 janvier 2013, enregistré à Monaco le 18 janvier 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 janvier 2013, enregistré à Monaco le 18 janvier 2013 ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
PETIT ELFE CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 mars 2016, enregistré à Monaco le 24 mars 2016, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 mars 2016, enregistré à Monaco le 24 mars 2016, Folio Bd ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
COVA MONTE-CARLO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 28 septembre 2016, enregistré à Monaco le 5 octobre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 28 septembre 2016, enregistré à Monaco le 5 octobre 2016 ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
S.A.R.L. MS CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 5 avril 2022, enregistré à Monaco le 8 avril 2022, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 5 avril 2022, enregistré à Monaco le 8 avril 2022, Folio ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
FRACA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 26 décembre 2013 et 13 janvier 2014, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 26 décembre 2013 et 13 janvier 2014, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - DIAMOND’S INSTITUT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 5 mai 2015 et 20 mai 2015, enregistrés à Monaco les 16 avril ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 5 mai 2015 et 20 mai 2015, enregistrés à Monaco les 16 avril ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
« CORALIOTECH » (enseigne commerciale « CORALIOTECH ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 mai 2018, enregistré à Monaco le 14 mai 2018, Folio Bd 165 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 mai 2018, enregistré à Monaco le 14 mai 2018, Folio Bd 165 ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
ATLAS TRANSPORT SERVICES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 décembre 2020, enregistré à Monaco le 2 février 2021 ...
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Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 décembre 2020, enregistré à Monaco le 2 février 2021 ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
SARL BEN-YAMIN ORA MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2019, enregistré à Monaco le 7 juin 2019, Folio Bd ...
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Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2019, enregistré à Monaco le 7 juin 2019, Folio Bd ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
GENERAL PROPERTIES SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 septembre 2019, enregistré à Monaco le 23 septembre 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 septembre 2019, enregistré à Monaco le 23 septembre 2019 ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
S.L. DISTRIBUTION S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 octobre 2021, enregistré à Monaco le 3 novembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 octobre 2021, enregistré à Monaco le 3 novembre 2021 ...