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Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-653 du 18 décembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Monaco Voyages» au capital de 300.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Monaco Voyages» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Monaco Voyages» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°7437
du 7 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-177 du 28 mars 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. CORYNE DE BRUYNES"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. CORYNE DE BRUYNES" agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. CORYNE DE BRUYNES" agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-375 du 30 juillet 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Samipa Media» au capital de 750.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Samipa Media» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Samipa Media» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-417 du 12 juillet 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «S.A.M. de Conseil et d’Organisation», au capital de 152.000 €.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. de Conseil et d’Organisation» agissant en vertu des pouvoirs à ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. de Conseil et d’Organisation» agissant en vertu des pouvoirs à ...
Journal n°7442
du 12 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-246 du 3 mai 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PROMEPLA S.A."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "PROMEPLA S.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "PROMEPLA S.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-568 du 2 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. POWER BOAT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. POWER BOAT" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. POWER BOAT" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par ...
Journal n°7430
du 18 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-59 du 10 février 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PARIBAS ASSET MANAGEMENTMONACO" en abrégé "P.A.M. MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO" en abrégé "P.A.M. MONACO ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO" en abrégé "P.A.M. MONACO ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-168 du 22 mars 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MONACO MANAGEMENT CONTROL"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MONACO MANAGEMENT CONTROL" agissant en vertu des pouvoirs à ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MONACO MANAGEMENT CONTROL" agissant en vertu des pouvoirs à ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-362 du 17 juillet 2007 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. AGRILAND", au capital de 354.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. AGRILAND" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. AGRILAND" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-467 du 19 août 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Société d’Exploitation du Grimaldi Forum», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Societe d’Exploitation du Grimaldi Forum» agissant en vertu des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Societe d’Exploitation du Grimaldi Forum» agissant en vertu des ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-497 du 8 octobre 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ROBANNIC S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "ROBANNIC S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "ROBANNIC S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-672 du 7 novembre 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Agriland», au capital de 502.680 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Agriland» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Agriland» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-432 du 17 août 2007 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. "HEDWILL", au capital de 150.000 euros
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "HEDWILL" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "HEDWILL" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2009-416 du 7 août 2009 autorisant la modification des statuts de la S.A.M. «Cifer», publié au Journal de Monaco du 14 août 2009
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résultant des résolutions adoptées par l’assemblée générale extraordinaire tenue le 15 mai 2009 (au lieu de 2008).
Le reste sans changement.
Monaco, le 9 octobre 2009. ... .
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résultant des résolutions adoptées par l’assemblée générale extraordinaire tenue le 15 mai 2009 (au lieu de 2008).
Le reste sans changement.
Monaco, le 9 octobre 2009. ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-610 du 1er décembre 2005 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "U.S.E. STUDENT ASSOCIATION".
'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-507 du 12 octobre 1989 autorisant l'association dénommée " U.S.E. STUDENT ASSOCIATION " ;
Vu la requête présentée ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-507 du 12 octobre 1989 autorisant l'association dénommée " U.S.E. STUDENT ASSOCIATION " ;
Vu la requête présentée ...