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Journal n°8388
du 29 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-581 du 21 juin 2018 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu la requête formulée par M ... , modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu la requête formulée par M ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1074 du 20 décembre 2019 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-459 du 2 juillet 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Corbiere-Colemons) ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... Corbiere-Colemons) ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 126 du 25 juillet 2005 portant modification
de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation
et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace.
du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
JOLY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 26 octobre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 26 octobre 2012 ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MC BUNKERING SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 juin 2014, enregistré à Monaco le 12 juin 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 juin 2014, enregistré à Monaco le 12 juin 2014, Folio Bd ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
GRAN RIVIERA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juin 2021, enregistré à Monaco le 17 septembre 2021, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juin 2021, enregistré à Monaco le 17 septembre 2021, Folio ... S.A.R.L. ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Premium Alcohols Merchants - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 juillet 2019, enregistré à Monaco le 2 août 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 juillet 2019, enregistré à Monaco le 2 août 2019, Folio ... S.A.R.L. ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
MAYA MOKI - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 mai 2022, enregistré à Monaco le 11 mai 2022, Folio Bd 121 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 mai 2022, enregistré à Monaco le 11 mai 2022, Folio Bd 121 ... S.A.R.L. ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
«SCS STAMPFL, DEL GAUDIO & CIE»
Société en Commandité Simple au capital de 40.000 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - 98000 Monaco
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 5 octobre 2009, enregistré à Monaco le 15 octobre 2009, F°/ Bd 107 V, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandité ... Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 5 octobre 2009, enregistré à Monaco le 15 octobre 2009, F°/ Bd 107 V, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandité ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
SARL M.C FINE BEER (enseigne commerciale « MONTE CARLO BEER ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 février 2019, enregistré à Monaco le 28 mars 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 février 2019, enregistré à Monaco le 28 mars 2019, Folio ... S.A.R.L. ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.975 du 2 novembre 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
prépondérante.
Article 8 : Le Directeur des Affaires Juridiques assiste aux séances du comité sans voix délibérative.
Le secrétariat du comité est assuré par la Direction des Affaires Juridiques.
Article 9 : L ... prépondérante.
Article 8 : Le Directeur des Affaires Juridiques assiste aux séances du comité sans voix délibérative.
Le secrétariat du comité est assuré par la Direction des Affaires Juridiques.
Article 9 : L ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE “S.C.S. ARNAUD SOULIER ET CIE”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 2 octobre 2009, il a été procédé à la transformation de la société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 2 octobre 2009, il a été procédé à la transformation de la société en ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.400 du 15 mars 2019 relative à l'aide sociale à l'hébergement.
Directeur de l'Action et de l'Aide Sociales lorsque l'ensemble des ressources annuelles de toute nature de la personne âgée isolée auquel s'ajoutent ses avoirs mobiliers pour la partie supérieure à 8 ... 'Aide Sociales lorsque l'ensemble des ressources annuelles de toute nature de la personne âgée isolée auquel s'ajoutent ses avoirs mobiliers pour la partie supérieure à 8.000 euros ramenés à une journée sont ...