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Journal n°8342
du 11 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-623 du 3 août 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-776 du 27 octobre 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Société en Commandite Simple "Domenico ZAPPIERI & Cie"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 18 mai 1998, enregistré audit Monaco le 19 mai 1998 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 18 mai 1998, enregistré audit Monaco le 19 mai 1998 ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-49 du 31 janvier 2011 modifiant les articles 7 et 8 du règlement de sécurité annexé à l’arrêté ministériel n° 99- 610 du 16 décembre 1999 relatif à la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les bâtiments industriels
, comportant une chaussée répondant aux caractéristiques suivantes, quel que soit le sens de la circulation suivant lequel elle est abordée à partir de la voie publique :
- largeur, bandes réservées au ... , comportant une chaussée répondant aux caractéristiques suivantes, quel que soit le sens de la circulation suivant lequel elle est abordée à partir de la voie publique :
- largeur, bandes réservées au ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Le Pérou, deuxième étape du voyage de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert
en Amérique latine
National. Ce lieu exclusivement réservé aux hommes, a été créé en 1855 et serait le plus ancien club d'Amérique du sud. Cette soirée réunissait également les membres de la délégation monégasque et des ... National. Ce lieu exclusivement réservé aux hommes, a été créé en 1855 et serait le plus ancien club d'Amérique du sud. Cette soirée réunissait également les membres de la délégation monégasque et des ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-602 du 12 octobre 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
;
Vu la requête formulée par le Docteur Philippe Afriat en faveur du Docteur Ugo Spinosi ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Philippe Afriat en faveur du Docteur Ugo Spinosi ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
) ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons ... l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Hélène ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-57 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
;
Vu la requête formulée par le Docteur Nicolas Crovetto en faveur du Docteur Ernesto Cosconati ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Nicolas Crovetto en faveur du Docteur Ernesto Cosconati ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-58 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
libéral ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-608 du 10 novembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
, modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur Claudette Brunner en faveur du Docteur Camille Leblais ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... , modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur Claudette Brunner en faveur du Docteur Camille Leblais ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-784 du 24 novembre 2008 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
la machine par les clients ;
- compteur «cash box» qui, sur les appareils fonctionnant avec des pièces ou des jetons, enregistre le nombre de ceux tombant directement dans le seau ou «cash box ... la machine par les clients ;
- compteur «cash box» qui, sur les appareils fonctionnant avec des pièces ou des jetons, enregistre le nombre de ceux tombant directement dans le seau ou «cash box ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. MONACARTON
conditionnement ; et plus généralement encore toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières et immobilières pouvant s’y rapporter directement ou indirectement. La recherche de nouvelles ... conditionnement ; et plus généralement encore toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières et immobilières pouvant s’y rapporter directement ou indirectement. La recherche de nouvelles ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CAHANA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 juillet 2015, enregistré à Monaco le 27 août 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 juillet 2015, enregistré à Monaco le 27 août 2015, Folio ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-580 du 21 juin 2018 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu la requête formulée par M ... , modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu la requête formulée par M ...