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Journal n°8319
du 3 mars 2017
ENNESS INTERNATIONAL - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 novembre 2016, enregistré à Monaco le 17 novembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 novembre 2016, enregistré à Monaco le 17 novembre 2016 ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
TUBOCOM MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 septembre 2020, enregistré à Monaco le 7 octobre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 septembre 2020, enregistré à Monaco le 7 octobre 2020 ... S.A.R.L. ... TUBOCOM MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-03 du 9 mars 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Diagnostic rapide avec orientation étiologique du sepsis en réanimation par analyse de biomarqueurs sanguins », dénommé « Etude Bacti-Diag-Réa - n° ANSM 2015-A01883-46 ».
patient ou par celui d'un membre de sa famille et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les ... patient ou par celui d'un membre de sa famille et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STENT-TORRIANI & NORDLUND
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 24 novembre 2014 et 22 décembre 2014, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 24 novembre 2014 et 22 décembre 2014, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
LABORATOIRE NATURE ET VIE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 17 février 2014 et 16 juin 2014, enregistrés à Monaco les 25 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 17 février 2014 et 16 juin 2014, enregistrés à Monaco les 25 ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.279 du 28 février 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
'autres systèmes de support pour la transmission de fonds, ou des systèmes de compensation et de règlement.
4. Le présent chapitre ne s'applique pas aux transferts de fonds :
a) qui impliquent que le ... 'autres systèmes de support pour la transmission de fonds, ou des systèmes de compensation et de règlement.
4. Le présent chapitre ne s'applique pas aux transferts de fonds :
a) qui impliquent que le ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Société en Nom Collectif "MAGNANI ET PANCI"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du code de commerce.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date à Monaco du 6 mai et 12 juin 1998, respectivement enregistrés les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du code de commerce.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date à Monaco du 6 mai et 12 juin 1998, respectivement enregistrés les ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-119 du 26 février 2004 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "Les peintres russes du Valet de carreau, de Cézanne à l'Avant-Garde".
Ministère de la Culture de la Fédération de la Russie,
- le Musée d'Etat de Saint-Pétersbourg,
- la Galerie Tretiakov,
- la Fondation Ekaterina
à la Direction des Affaires Culturelles de la ... Ministère de la Culture de la Fédération de la Russie,
- le Musée d'Etat de Saint-Pétersbourg,
- la Galerie Tretiakov,
- la Fondation Ekaterina
à la Direction des Affaires Culturelles de la ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
SOCIETE MIFFAND PROTECTION INCENDIE -CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 février 2022, enregistré à Monaco le 11 février 2022 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 février 2022, enregistré à Monaco le 11 février 2022 ... S.A.R.L. ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
"S.A.M. AUTO MOTO 2000" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars 2000.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars 2000.
I. - Aux ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MUNEGU DEMENAGEMENTS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 octobre 2014, enregistré à Monaco le 17 octobre 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 octobre 2014, enregistré à Monaco le 17 octobre 2014 ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BELLANTONIO MONACO TRANSPORTS LOCATIONS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mai 2012, enregistré à Monaco le 5 juin 2012, folio Bd 44 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mai 2012, enregistré à Monaco le 5 juin 2012, folio Bd 44 ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
AR PRIMEURS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
NF PRIMEURS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-503 du 16 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...