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Journal n°8549
du 30 juillet 2021
SPACE RETAIL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
MONAGATE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 décembre 2019, enregistré à Monaco le 2 janvier 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 décembre 2019, enregistré à Monaco le 2 janvier 2020 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-08 du 5 septembre 2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-RT : Etude multicentrique randomisée de non infériorité comparant une radiothérapie adaptée hypofractionnée en split course à une radiothérapie standard chez les patients âgés vulnérables avec un cancer ORL »
seront conservées pendant une durée de 15 ans à compter de la fin de la collecte des données sur l’ensemble des sujets.
- Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... seront conservées pendant une durée de 15 ans à compter de la fin de la collecte des données sur l’ensemble des sujets.
- Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Médaille du Travail - Année 2003.
être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en ... être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Médaille du Travail - Année 2006.
attribuée aux titulaires de la médaille de 2e classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en Principauté de ... attribuée aux titulaires de la médaille de 2e classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en Principauté de ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
Médaille du Travail - Année 2007
1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ... 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Décision de mise en œuvre n° 2014-RC-03 du 27 octobre 2014 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale TOSCA ML28693 : Etude multicentrique, en ouvert, évaluant l’efficacité, la sécurité d’emploi et la tolérance du Tocilizumab sous-cutané chez les patients naïfs de Tocilizumab atteints de polyarthrite rhumatoïde active qui présentent une réponse inadéquate à un traitement en cours par un DMARD non biologique et/ou une biothérapie
accès et du système d’information utilisé pour la réalisation de l’étude.
- Le traitement est justifié par :
• le consentement des patients et la réalisation d’un intérêt légitime du responsable du ... accès et du système d’information utilisé pour la réalisation de l’étude.
- Le traitement est justifié par :
• le consentement des patients et la réalisation d’un intérêt légitime du responsable du ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BERO MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 mars 2015, enregistré à Monaco le 26 mars 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 mars 2015, enregistré à Monaco le 26 mars 2015, Folio Bd ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
AUBERT & CIE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 novembre 2021, enregistré à Monaco le 16 novembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 novembre 2021, enregistré à Monaco le 16 novembre 2021 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
SHINY CAR - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 juillet 2016, enregistré à Monaco le 22 juillet 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 juillet 2016, enregistré à Monaco le 22 juillet 2016 ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-438 du 28 juillet 2014 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Anne Wattebled épouse Faraggi ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Anne Wattebled épouse Faraggi ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-612 du 1er octobre 2015 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Françoise Hann-Fourneau ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Françoise Hann-Fourneau ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONTE CLEAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 avril 2015, enregistré à Monaco le 27 avril 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 avril 2015, enregistré à Monaco le 27 avril 2015, Folio ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
P.M.A.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 avril et 6 juin 2012 enregistrés à Monaco les 18 avril et ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 avril et 6 juin 2012 enregistrés à Monaco les 18 avril et ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
THIRTEEN SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 29 novembre 2021, enregistré à Monaco le 22 décembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 29 novembre 2021, enregistré à Monaco le 22 décembre 2021 ... S.A.R.L. ...