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Journal n°8274 du 22 avril 2016
Médaille du Travail - Année 2016
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées à partir du 29 mars 2016 et au plus tard jusqu...
Journal n°8166 du 28 mars 2014
Médaille du Travail - Année 2014
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées à partir du 31 mars 2014 et au plus tard jusqu...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Médaille du Travail - Année 2015.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées à partir du 7 avril 2015 et au plus tard jusqu’au 15 juin...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
Médaille du Travail - Année 2015
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu’au 15 juin 2015.
Après cette dat...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Médaille du Travail - Année 2015
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu’au 15 juin 2015.
Après cette dat...
Journal n°7469 du 17 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.639 du 8 novembre 2000 autorisant le port de décoration
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :S.E. M. René NOVELLA est autorisé à porter les insignes de Grand Officier de l'Ordre du Mérite qui lui ont été conférés par le Président de la République...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.659 du 15 novembre 2000 accordant la Médaille du Travail
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille du Travail en Argent est accordée à :MM.ALLARD Marc, AQUILINA Marc, ARGIRO Rosario, BONAVENTURA...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14 660 du 17 novembre 2000 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille en Vermeil de l'Education Physique et des Sports est décernée à :MM.Gérard BATTAGL...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.661 du 17 novembre 2000 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.662 du 17 novembre 2000 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 d...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.663 du 18 novembre 2000 portant élévations dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;Vu l'ordonnance souveraine n° 125...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.664 du 18 novembre 2000 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;Vu l'ordonnance souveraine n° 125...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14. 666 du 18 novembre 2000 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre ordonnance n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierSont promus ou nommés dans l'Ordre du Mérite Culturel :Au grade de COMMANDEUR :MM. Valerio ADA...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.665 du 18 novembre 2000 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierSont promus ou nommés dans...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.669 du 18 novembre 2000 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre ordonnance n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille en Vermeil de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque est...

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Version 2018.11.07.14