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Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.048 du 26 janvier 2009 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
-Philippe Luvera, Capitaine-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 8 février 2009.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Luvera ... -Philippe Luvera, Capitaine-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 8 février 2009.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Luvera ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.268 du 4 juillet 2009 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 15 juillet 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... -inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 15 juillet 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.000 du 16 décembre 2008 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Brancaccio, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 5 janvier 2009.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M ... Brancaccio, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 5 janvier 2009.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.102 du 5 décembre 2003 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
, Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 2 décembre 2003.
L'honorariat est conféré à ... , Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 2 décembre 2003.
L'honorariat est conféré à ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.637 du 20 janvier 2003 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Jean-Pierre RAFFAELLI, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 février 2003.
Art. 2.
L ... . Jean-Pierre RAFFAELLI, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 février 2003.
Art. 2.
L ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 93 du 14 juin 2005 admettant, sur sa demande,
une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
, épouse GROSFILLEZ, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 4 juillet 2005 ... , épouse GROSFILLEZ, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 4 juillet 2005 ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.327 du 17 septembre 2007 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
. Jean-Pierre GAZZO, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 septembre 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré ... . Jean-Pierre GAZZO, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 septembre 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.385 du 31 octobre 2007 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Gilbert LANDRA, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 21 novembre 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré à M ... . Gilbert LANDRA, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 21 novembre 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré à M ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.762 du 26 mai 2010 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 30 mai 2010.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Garcia.
Art. 3 ... , Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 30 mai 2010.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Garcia.
Art. 3 ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.610 du 28 janvier 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
-Charles Guglielmi, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 2 février 2010.
Art. 2.
L ... -Charles Guglielmi, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 2 février 2010.
Art. 2.
L ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.641 du 5 mars 2010 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 3 avril 2010.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Silvi.
Art. 3 ... , Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 3 avril 2010.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Silvi.
Art. 3 ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.034 du 16 décembre 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 2 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 2 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.597 du 12 octobre 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.423 du 20 juin 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.389 du 16 mai 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
millésime 2017. ».
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ... millésime 2017. ».
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...