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Journal n°8021
du 17 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.301 du 14 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Ordonnance souveraine n° 10.125 du 22 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... Ordonnance souveraine n° 10.125 du 22 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.272 du 6 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 929 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance Souveraine
n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation
des pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros.
" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu la ... " ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu la ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.698 du 25 février 2003 fixant les redevances d'amarrage
des navires dans le Port de la Condamine.
longueur du bateau sera majoré de 60 %.
* Les différentes zones du tarif Grand Prix sont définies sur un plan consultable à la Direction des Affaires Maritimes.
* Pendant la période allant du lundi ... longueur du bateau sera majoré de 60 %.
* Les différentes zones du tarif Grand Prix sont définies sur un plan consultable à la Direction des Affaires Maritimes.
* Pendant la période allant du lundi ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.412 du 7 juin 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Principale au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.631 du 30 avril 2008 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros
2007."
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ... 2007."
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 729 du 18 octobre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d'Amérique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.328 du 20 mai 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.566 du 23 août 2000 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Liechtenstein ;
Vu Notre ordonnance n° 13.642 du 2 octobre 1998 chargeant S.E. M. Bernard FAUTRIER, Ministre Plénipotentiaire, de la coopération internationale pour l'environnement et le développement ;
Avons ... Liechtenstein ;
Vu Notre ordonnance n° 13.642 du 2 octobre 1998 chargeant S.E. M. Bernard FAUTRIER, Ministre Plénipotentiaire, de la coopération internationale pour l'environnement et le développement ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.307 du 14 juin 2011 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Centre d’Informations Administratives ;
Vu Notre ordonnance n° 3.121 du 11 février 2011 portant création de la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la ... Centre d’Informations Administratives ;
Vu Notre ordonnance n° 3.121 du 11 février 2011 portant création de la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.959 du 5 octobre 2012 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 2 octobre 2012.
Notre ... la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 2 octobre 2012.
Notre ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.973 du 15 juillet 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
’établissement sollicite l’avis de la commission médicale supérieure instituée par l’article 5. ».
Art. 4.
Au premier alinéa de l’article 39, au second alinéa des articles 40, 45 et 49 ainsi qu’aux paragraphes 1 et 2 de l ... ’établissement sollicite l’avis de la commission médicale supérieure instituée par l’article 5. ».
Art. 4.
Au premier alinéa de l’article 39, au second alinéa des articles 40, 45 et 49 ainsi qu’aux paragraphes 1 et 2 de l ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.792 du 23 avril 2014 modifiant l’ordonnance souveraine n° 11.145 du 5 janvier 1994 portant application de la loi n° 822 du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire, modifiée.
participant directement à l’organisation de ces événements. ».
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat son chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... participant directement à l’organisation de ces événements. ».
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat son chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.403 du 13 août 2004 portant ouverture de crédit.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu la loi n° 1.281 du 5 janvier 2004 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu la loi n° 1.281 du 5 janvier 2004 ...