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Journal n°7382
du 19 mars 1999
"S.A.M. EQUIDIF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
emporte, de plein droit, adhésion aux statuts de la société et soumission aux décisions régulières du Conseil d'Administration et des assemblées générales. Les droits et obligations attachés à l ... emporte, de plein droit, adhésion aux statuts de la société et soumission aux décisions régulières du Conseil d'Administration et des assemblées générales. Les droits et obligations attachés à l ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
"TWELVE" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... 'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-427 du 6 septembre 2004 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de détachement.
, Administrateur Principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II, est placé, sur sa demande, en position de détachement auprès de l'Administration Communale jusqu ... , Administrateur Principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II, est placé, sur sa demande, en position de détachement auprès de l'Administration Communale jusqu ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-634 du 28 août 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... 'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-634 du 28 août 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
P. PALACE IMMOBILIER - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 2016, enregistré à Monaco le 9 juin 2016, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 2016, enregistré à Monaco le 9 juin 2016, Folio Bd ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Avis de convocation - " GUCCI "
Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros
Siège social : 1-3-5, avenue de Monte-Carlo - Monaco
; Quitus aux administrateurs pour leur gestion et aux commissaires aux comptes pour leurs mandats.
4) Affectation du résultat de l'exercice.
5) Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ... ; Quitus aux administrateurs pour leur gestion et aux commissaires aux comptes pour leurs mandats.
4) Affectation du résultat de l'exercice.
5) Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-533 du 20 février 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick PARIZIA, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
ART. 5.
Une ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick PARIZIA, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
ART. 5.
Une ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Guillaume SERRA en date du 21 novembre 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Guillaume SERRA en date du 21 novembre 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-698 du 23 novembre 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
2012 ;
Arrêtons :
M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 29 novembre 2013.
Le Secrétaire Général ... 2012 ;
Arrêtons :
M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 29 novembre 2013.
Le Secrétaire Général ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-666 du 24 novembre 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’entretien au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 8 août 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... ’entretien au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 8 août 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-634 du 28 août 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 24 mai 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... 'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 24 mai 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
MED YACHT SERVICES
CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion, des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du ... objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion, des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GG INTERNATIONAL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 26 janvier 2015 et 10 avril 2015, enregistrés à Monaco les 19 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 26 janvier 2015 et 10 avril 2015, enregistrés à Monaco les 19 ...