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Journal n°7440 du 28 avril 2000
"S.A.M. DIXIT COTE D'AZUR" (Société Anonyme Monégasque) - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ... , sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ...
Journal n°7721 du 16 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 176 du 9 septembre 2005 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... ° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°7619 du 3 octobre 2003
"S.A.M. CATALANO & COSULICH SHIPPING SERVICES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 août 2003. I. - Aux termes ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 août 2003. I. - Aux termes ...
Journal n°7473 du 15 décembre 2000
"AUSTRALIAN PEARL DISTRIBUTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux délibérations de l ... , provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux délibérations de l ...
Journal n°7613 du 22 août 2003
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce S.C.S. ALEXANDER FREYTAG VON LORINGHOVEN & Cie
des Spélugues, en qualité d'associée commanditaire, ont constitué entre eux une société en commandite simple ayant pour objet, directement ou indirectement tant en Principauté de Monaco qu'à l ... des Spélugues, en qualité d'associée commanditaire, ont constitué entre eux une société en commandite simple ayant pour objet, directement ou indirectement tant en Principauté de Monaco qu'à l ...
Journal n°7389 du 7 mai 1999
"PROFIDA S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 5 mars 1999. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 5 mars 1999. I. - Aux ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LOGISKY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 avril 2016, enregistré à Monaco le 28 avril 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 avril 2016, enregistré à Monaco le 28 avril 2016, Folio ...
Journal n°7590 du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-162 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection des établissements pharmaceutiques.
médicament à usage humain peuvent procéder à la recherche et au constat des infractions aux dispositions législatives et réglementaires relatives aux médicaments et produits mentionnés à l'article 5 de la même ... médicament à usage humain peuvent procéder à la recherche et au constat des infractions aux dispositions législatives et réglementaires relatives aux médicaments et produits mentionnés à l'article 5 de la même ...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
"B. G. COMMUNICATION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
un troisième qui statuera en dernier ressort et qu'en cas de refus par l'une des parties de désigner son expert ou si les experts désignés ne peuvent s'entendre pour la désignation d'un troisième ... un troisième qui statuera en dernier ressort et qu'en cas de refus par l'une des parties de désigner son expert ou si les experts désignés ne peuvent s'entendre pour la désignation d'un troisième ...
Journal n°8226 du 22 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - TESSA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 avril 2015, enregistré à Monaco le 17 avril 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 avril 2015, enregistré à Monaco le 17 avril 2015, Folio ...
Journal n°8006 du 4 mars 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
DISSOLUTION ANTICIPEE - « S.A.M. MONACO-KAFE » en abrégé « MO.KA. » Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MONACO-KAFE » en abrégé « MO.KA. », siège 11, avenue Saint ... I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MONACO-KAFE » en abrégé « MO.KA. », siège 11, avenue Saint ...
Journal n°8090 du 12 octobre 2012
DISSOLUTION ANTICIPEE - «PEPup S.A.M.» Socité en liquidation (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «PEPup S.A.M.», siège 41, avenue Hector Otto, à Monaco, ont décidé ... I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «PEPup S.A.M.», siège 41, avenue Hector Otto, à Monaco, ont décidé ...
Journal n°7910 du 1 mai 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. “ZENATEK”
(Italie), associés, avec les pouvoirs prévus aux statuts sociaux. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ... (Italie), associés, avec les pouvoirs prévus aux statuts sociaux. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ...
Journal n°7466 du 27 octobre 2000
"UNAOIL MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux délibérations ... prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux délibérations ...

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Version 2018.11.07.14