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Journal n°5392 du 6 février 1961

CENT QUATRIÈME ANa E — No 5.392
Le Numéro : 0,40 N. F.
LUNDI 6 FtVRIER 196I—
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOUFrNAL. HE3BDOMADAIRE PARAISSANT LB LUNDI
ABONNEMENTS: UN' AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 15,00 N.F.
Ann...

Journal n°5392 du 6 février 1961

Ordonnance Souveraine n° 2.426 plaçant "Hors Cadres" le Consul Général de la Principauté à Londres (Grande-Bretagne)

Ordonnances Souveraines

Journal n°5402 du 17 avril 1961

Arrêté de la Direction des Services Judiciaires portant nomination d'un Expéditionnaire stagiaire au Greffe Général

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires

Journal n°5392 du 6 février 1961

Ordonnance Souveraine n° 2.428 portant nomination d'un Rédacteur au Ministère d'Etat

Ordonnances Souveraines

Journal n°5403 du 24 avril 1961

CENT QUATRIÈME ANNÉE — NO 5.403 Le Numéro : 0,40 N.F. LUNDI 24 AVRIL 1961
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HIEIBDOMADAIRE3 PARAISSANT Le LUNO.
ABONNEMENTS t UN AN
MONACO FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 15,00 N.F.
Annexe de la a Proprié...

Journal n°5392 du 6 février 1961

Arrêté Ministériel n° 61-023 relatif au tarif de remboursement des prestations dues aux accidentés du travail

Arrêtés Ministériels

Journal n°5403 du 24 avril 1961

Ordonnance Souveraine n° 2.494 nommant le Président d'Honneur du Centre International d'Etudes des Problèmes Humains

Ordonnances Souveraines

Journal n°5392 du 6 février 1961

Arrêté Ministériel n° 61-024 fixant les prix limites de vente des fuels-oils

Arrêtés Ministériels

Journal n°5403 du 24 avril 1961

Ordonnance Souveraine n° 2.495 nommant les Membres du Conseil d'Administration du Centre International d'Etudes des Problèmes Humains

Ordonnances Souveraines

Journal n°5392 du 6 février 1961

Arrêté Ministériel n° 61-025 fixant les conditions dans lesquelles les douches doivent être mises à la disposition des travailleurs effectuant des travaux insalubres et salissants

Arrêtés Ministériels

Journal n°5403 du 24 avril 1961

Ordonnance Souveraine n° 2.496 nommant une Secrétaire Principale au Ministère d'Etat

Ordonnances Souveraines

Journal n°5392 du 6 février 1961

Arrêté Municipal n° 61-7 portant autorisation de procéder au renouvellement des fosses communes (enfants) dans le Cimetière de Monaco

Arrêtés Municipaux

Journal n°5392 du 6 février 1961

Arrêté Municipal n° 61-9 portant suspension temporaire des mesures visant la circulation et le stationnement des véhicules sur une voie publique

Arrêtés Municipaux

Journal n°5403 du 24 avril 1961

Ordonnance Souveraine n° 2.497 nommant une Attachée au Ministère d'Etat

Ordonnances Souveraines

Journal n°5403 du 24 avril 1961

Ordonnance Souveraine n° 2.498 nommant un Commis Comptable au Service des Travaux Publics

Ordonnances Souveraines

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Version 2018.11.07.14