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Journal n°8329
du 12 mai 2017
Décision Souveraine en date du 5 mai 2017 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la boutique « Society Club ».
Par Décision Souveraine en date du 5 mai 2017, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la boutique « Society Club ».
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Décision Souveraine en date du 5 mai 2017 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Tartufi & Co ».
Par Décision Souveraine en date du 5 mai 2017, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Tartufi & Co ».
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Décision Souveraine en date du 7 avril 2017 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 7 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :- le Conseiller de Gouver...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Décision Souveraine en date du 12 avril 2017 portant nomination des membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association « Fondation des Amis du CHPG ».
Par Décision Souveraine en date du 12 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, les membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association « Fondation des Amis du CHPG » :- M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre d...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Décision Souveraine en date du 19 avril 2017 nommant deux membres de l'association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
Par Décision Souveraine en date du 19 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour deux ans :- M. le Professeur Nadir Saoudi, président, et- M. Anthony Torriani, vice-président de l'Association...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022 portant nomination d'un membre du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) » et conférant l'honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 août 2024, Trésorier du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) : M...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Décision Souveraine en date du 4 mars 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie ».
Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Énergie » :M. Tho...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 portant nomination du Président du Conseil Musical de l'Association dénommée Fondation Prince Pierre de Monaco et conférant un honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 27 février 2024, Président du Conseil Musical de l’Association dénommée Fondation Prince Pierre...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Décision Souveraine en date du 1er juillet 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2020.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordonnance Sou...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Décision Souveraine en date du 26 août 2022 nommant un membre du Conseil Musical de l'Association « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 26 août 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 27 février 2024, membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de 4 années, à compter du 1er octobre 2019, les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco :- M. Olivier Wenden, Vice-président,- S.E. M. ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
"CLUB DE MONTE-CARLO DE L'ELITE DE LA PHILATELIE"
Par décision Souveraine en date du 27 mai 2002, sont renouvelées, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du "Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie", les personnes suivantes :MM.Alexander D. KROO, Président,Jean FISSORE, premier vice-président,Albertino DE FIGUEIREDO, vice-p...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Commission Consultative de la COLLECTION PHILATELIQUE DE S.A.S. le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 27 mai 2002, la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain est également chargée de la numismatique.Sont nommés Membres de ladite Commission les personnes suivantes :L'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverai...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 20 août 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Maison des Pates Cesano & Fils ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Maison des Pates Cesano & Fils ».
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 20 août 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Societe Ratagne S.A.M. ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Societe Ratagne S.A.M. ».