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Journal n°5388 du 9 janvier 1961
Arrêté Ministériel n° 60-390 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les concierges
Journal n°5399 du 27 mars 1961
CENT QUATRIÈME ANNÉE — NI° 5,399
Le Numéro : 0,40 N. F.
LUNDI 27 MARS 1961
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL. HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS: UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 15,00 N.F.
Annexe d...
Journal n°5388 du 9 janvier 1961
Arrêté Ministériel n° 60-399 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société Financière Transatlantique Monégasque pour le Commerce et l'Industrie" en abrégé "S.O.M.C.I."
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.471 confirmant dans ses fonctions le Directeur des Services Fiscaux
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.476 confirmant dans ses fonctions un membre de la Commission de Placement des Fonds
Journal n°5388 du 9 janvier 1961
Arrêté Ministériel n° 60-400 portant autorisation et approbation des statuts d'une Association
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.477 confirmant dans ses fonctions un Membre de la Commission de Placement des Fonds
Journal n°5388 du 9 janvier 1961
Arrêté Ministériel n° 60-401 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Compagnie d'Assurances et de Réassurances de Monaco"
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Arrêté Ministériel n° 61-077 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Images et Son"
Journal n°5388 du 9 janvier 1961
Arrêté Ministériel n° 60-402 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Société Commerciale d'Exportation et Transactions" en abrégé "S.C.E.T."
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Arrêté Ministériel n° 61-078 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Compagnie Internationale pour la Diffusion de la Culture Européenne"
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Arrêté Ministériel n° 61-079 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "S.A. Almar"
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Arrêté Ministériel n° 61-080 désignant un Arbitre dans un conflit collectif du travail
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Arrêté Ministériel n° 61-081 portant renouvellement de la mise en disponibilité d'un fonctionnaire
Journal n°5399 du 27 mars 1961
Arrêté Ministériel n° 61-082 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Tarpon"

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14