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Journal n°6218
du 26 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.910 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Los Angeles (Californie - U.S.A.)
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.911 portant nomination d'un inspecteur des écoles
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.912 portant nomination du Curé de la Paroisse Saint-Charles
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.913 portant nomination du sous-directeur de l'annexe primaire du Lycée Albert 1er
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.914 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.915 portant nomination d'un comptable au Service des Travaux Publics
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.918 portant titularisation d'un agent de police stagiaire
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.920 accordant une remise de peine
Journal n°6221
du 17 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.953 portant nomination du bibliothécaire à la Bibliothèque Caroline
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.921 portant nomination dans l'ordre de Saint-Charles
Journal n°6221
du 17 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.954 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services judiciaires
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.922 portant élévations, promotions et nominations dans l'ordre de Saint-charles
Journal n°6221
du 17 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.955 portant naturalisations monégasques
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.923 portant promotions et nominations dans l'ordre de Grimaldi
Journal n°6221
du 17 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.956 approuvant la convention de concession et le cahier des charges des services publics et la distribution d'énergie électrique et de gaz sur le territoire de la Principauté