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Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.194 portant nomination d'un Chanoine titulaire du Chapitre à la Cathédrale
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.133 bis portant nomination dans l'Ordre du Mérite Culturel
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.195 portant nomination du Curé de la Cathédrale et du Chanoine titulaire du Chapitre
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.150 portant nomination des Membres de la Commission Médico-Juridique de Monaco
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.296 rendant exécutoire une Convention sur l'Assurance des accidents du travail et des maladies professionnelles
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.151 portant nomination d'un Conseiller d'Etat
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.197 rendant exécutoire un Accord sur le régime de sécurité sociale applicable aux travailleurs temporaires italiens
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.152 portant nomination d'un Surveillant de Voirie au Service des Travaux Publics
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.198 confirmant dans ses fonctions un Professeur de langues vivantes au Lycée de Monaco
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Arrêté Ministériel n° 59-325 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "South North Trading Company S.A."
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.199 confirmant dans ses fonctions un Professeur de Lettres au Lycée de Monaco
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Arrêté Ministériel n° 59-326 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "S.A.B.A.M.O."
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.200 portant nomination d'une Répétitrice au Lycée de Monaco
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Arrêté Ministériel n° 59-327 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société Méditerranéenne d'Etudes et de Travaux"
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.201 portant nomination d'un Répétiteur au Lycée de Monaco