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Journal n°6958
du 1 février 1991
Arrêté Municipal n° 91-5 du 29 janvier 1991 portant dérogation temporaire aux dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de l'élection du Conseil communal
Journal n°6969
du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-13 du 16 avril 1991 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLIXè Grand Prix Automobile de Monaco et du XXXIIIè Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°6969
du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-15 du 16 avril 1991 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de la Condamine
Journal n°6969
du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-16 du 15 avril 1991 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes)
Journal n°6969
du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-18 du 15 avril 1991 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6969
du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-19 du 15 avril 1991 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6970
du 26 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-17 du 15 avril 1991 portant nomination d'un Commis-comptable au Secrétariat Général de la Mairie (Direction du Personnel)
Journal n°6974
du 24 mai 1991
Arrêté Municipal n° 91-14 du 14 mai 1991 réglementant le dépôt et l'élimination des ordures ménagères et déchets similaires
Journal n°6974
du 24 mai 1991
Arrêté Municipal n° 91-20 du 16 mai 1991 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de la Condamine
Journal n°6920
du 11 mai 1990
Arrêté Municipal n° 90-20 du 27 avril 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) secrétaire d'administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°6920
du 11 mai 1990
Arrêté Municipal n° 90-21 du 3 mai 1990 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLVIIIe Grand Prix Automobile de Monaco et du XXXIIe Grand Prix "Monaco F. 3"
Journal n°6923
du 1 juin 1990
Arrêté Municipal n° 90-18 du 13 avril 1990 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6924
du 8 juin 1990
Arrêté Municipal n° 90-22 du 15 mai 1990 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6924
du 8 juin 1990
Arrêté Municipal n° 90-24 du 28 mai 1990 portant virement de crédit
Journal n°6932
du 3 août 1990
Arrêté Municipal n° 90-31 du 19 juillet 1990 portant mutation d'une secrétaire sténodactylographe au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs