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Journal n°5020 du 21 décembre 1953
Ordonnance Souveraine n° 857 portant nomination de Membres de la Commission Nationale de l'U.N.E.S.C.O.
Journal n°5034 du 29 mars 1954
Ordonnance Souveraine n° 938 accordant la nationalité monégasque
Journal n°5020 du 21 décembre 1953
Ordonnance Souveraine n° 858 confirmant dans ses fonctions un Membre du Tribunal Suprême
Journal n°5034 du 29 mars 1954
Ordonnance Souveraine n° 939 accordant la nationalité monégasque
Journal n°5020 du 21 décembre 1953
Ordonnance Souveraine n° 859 confirmant dans ses fonctions un Membre du Tribunal Suprême
Journal n°5034 du 29 mars 1954
Arrêté Ministériel n° 54-063 autorisant le "Club des Amis du Centre de Dressage de Monaco-Côte d'Azur"
Journal n°5020 du 21 décembre 1953
Ordonnance Souveraine n° 860 accordant l'exéquatur à un Consul
Journal n°5020 du 21 décembre 1953
Ordonnance Souveraine n° 851 concernant les attributions des agents diplomatiques et consulaires en matière d'état-civil
Journal n°5035 du 5 avril 1954
QUATRE-VINGT..DIX-SEPTIÉME ANNÉE. — 5.035
Le Numéro 30 fr. LUNDI 5 AVRIL 1954
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL II-1 -InI300./VIAIDAIRI- PARAISSANT 11,13 LUNDI
ABONNEMENTS
MONACO — FRANCE ET COLONIES 1000 (rance
ÉTRANGER...
Journal n°5035 du 5 avril 1954
Arrêté Ministériel n° 54-064 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Jimaille"
Journal n°5020 du 21 décembre 1953
Ordonnance Souveraine n° 863 fixant le tarif des droits de chancellerie
Journal n°5035 du 5 avril 1954
Arrêté Ministériel n° 54-065 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société de Vente et d'Etudes Commerciales" dite "C.O.M.E.L."
Journal n°5020 du 21 décembre 1953
Ordonnance Souveraine n° 864 nommant un Consul de Monaco à Boston
Journal n°5035 du 5 avril 1954
Arrêté Ministériel n° 54-066 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société Immobilière Flore"
Journal n°5020 du 21 décembre 1953
Ordonnance Souveraine n° 865 nommant une Rédactrice principale au Service des Relations Extérieures

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Version 2018.11.07.14