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Journal n°7453
du 28 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-340 du 24 juillet 2000 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins
23 avril 1997 portant homologation du règlement relatif aux Bonnes Pratiques de Prélèvement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-209 du 23 avril 1997 fixant la liste des produits sanguins labiles ;
Vu l ... -211 du 23 avril 1997 portant homologation du règlement relatif aux Bonnes Pratiques de Prélèvement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-209 du 23 avril 1997 fixant la liste des produits sanguins labiles ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - THE ART OF TASTE
Société à responsabilité limitée au capital de 15.000 euros
Siège Social : 13, boulevard de Belgique - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire, les associés réunis le 5 mars 2012, ont décidé la modification de l’objet social comme suit :
«La société a pour objet : à Monaco et à l ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire, les associés réunis le 5 mars 2012, ont décidé la modification de l’objet social comme suit :
«La société a pour objet : à Monaco et à l ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Installation du Conseil de la Couronne – le 22 juin 2018 – Allocution de S.A.S. le Prince Souverain.
associés aux réflexions du Conseil de la Couronne et le feront bénéficier de leur expérience et de leur connaissance de la Principauté et des Monégasques.
Enfin, cher Président Boeri, vous accédez à cette ... associés aux réflexions du Conseil de la Couronne et le feront bénéficier de leur expérience et de leur connaissance de la Principauté et des Monégasques.
Enfin, cher Président Boeri, vous accédez à cette ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
qualité de bénéficiaires désignés, dès la notification du décès au Ministre d’Etat.
Art. 27.
Le bénéfice du contrat «habitation-capitalisation» au profit d’un bénéficiaire désigné échappe aux règles de ... qualité de bénéficiaires désignés, dès la notification du décès au Ministre d’Etat.
Art. 27.
Le bénéfice du contrat «habitation-capitalisation» au profit d’un bénéficiaire désigné échappe aux règles de ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-05 du 16/07/2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée étude MNM ayant pour objet la différenciation de la Démence à Corps de Lewis de la Démence Parkinsonienne ».
données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leur informations nominatives sont précisées dans le formulaire d’information et de ... données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leur informations nominatives sont précisées dans le formulaire d’information et de ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Avis de convocation -
S.A.M. "SOCIETE DE BATIMENTS, D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT MONEGASQUE
en abrégé "SOBEAM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 32-34, quai des Sanbarbani - Monaco
heures, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes ... heures, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
VOTRECITY
’installation, le suivi, la maintenance, le développement de bases de données clients pour les services mobiles, la gestion de la confidentialité, de la sécurité, des données et des échanges.
Et, généralement, faire ... ’installation, le suivi, la maintenance, le développement de bases de données clients pour les services mobiles, la gestion de la confidentialité, de la sécurité, des données et des échanges.
Et, généralement, faire ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Constitution de Société en Commandite Simple "G. COMMAN & Cie" -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'objet social ci-dessus.
Dont le siège social a été fixé à MONTE-CARLO, Galerie Commerciale du Métropole, avenue des Spélugues.
La durée de la société commencera à compter de la date de son ... 'objet social ci-dessus.
Dont le siège social a été fixé à MONTE-CARLO, Galerie Commerciale du Métropole, avenue des Spélugues.
La durée de la société commencera à compter de la date de son ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2391 du 13 août 2009 relatif à la Foire Attractions
circulation des chiens, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976, interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ... circulation des chiens, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976, interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2878 du 27 septembre 2010 relatif à la Foire Attractions
, modifié, concernant la circulation des chiens ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant ... , modifié, concernant la circulation des chiens ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-60 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié.
relative à la formation des aidants familiaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015 ... relative à la formation des aidants familiaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015 ... Arrêté Ministériel n° 2019-60 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié. ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Avis de convocation -
"COMPTOIR GENERAL DE MONACO" Société Anonyme Monégasque
Capital social : 600.000 F divisé en 60.000 actions de 10 F
Siège social : 7, avenue du Port - Monaco
suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 1997.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du ... suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 1997.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
AVIS DE CONVOCATION - MONACO IMPORT EXPORT MANUFACTURES
Société Anonyme Monégasque au capital de 180.000 euros
Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco
d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan et du compte de Pertes et Profits ... d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan et du compte de Pertes et Profits ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Societe à Responsabilité Limitée «BOPERIC S.A.R.L.»
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
’étranger :
La création, la promotion et la gestion d’un site Internet dédié aux domaines de l’art de table et de la gastronomie et dans ce cadre la vente d’espaces publicitaires.
Et, généralement, toutes ... ’étranger :
La création, la promotion et la gestion d’un site Internet dédié aux domaines de l’art de table et de la gastronomie et dans ce cadre la vente d’espaces publicitaires.
Et, généralement, toutes ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. MONEIKOS GLOBAL ASSET MANAGEMENT (MONACO)
Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros
Siège social : « Park Palace » - 25, avenue de la Costa - Monaco
, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes ... , à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes ...