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Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018 portant nomination du Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation » en remplacement de Mme Agnès Falco pour la...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Décision Souveraine du 9 novembre 1999 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1997
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 su...
Journal n°7449
du 30 juin 2000
DECISION SOUVERAINE - "MISTER BRIAN"
Par Décision Souveraine en date du 20 juin 2000, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à M. Brian GLOCKLER, Propriétaire du commerce à l'enseigne "MISTER BRIAN".
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Association des Archives Audiovisuellesde la Principauté de Monaco Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 8 janvier 2001, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco Vidéothèque de Monaco :MM.Rainier ROCCHI, Directeur des Affaires Culturelles ;Rég...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
DECISION SOUVERAINE - M. Louis SCIOLLA, tailleur d'habits
Par Décision Souveraine en date du 13 décembre 1999, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à M. Louis SCIOLLA, tailleur d'habits.
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Décision Souveraine du 20 novembre 1998 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1996
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment sonarticle 6 ;Vu les rapports sur...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
Décision Souveraine - ASSOCIATION DES GUIDES ET SCOUTS DE MONACO
Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 1998, sont nommés, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION DES GUIDES ET SCOUTS DE MONACO, les personnes suivantes :Monseigneur l'Archevêque,Mme Michèle BOISBOUVIER, PrésidenteM. Patrick MEDECIN, Vice-Président,MM.&nbs...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Décision Souveraine en date du 12 septembre 2017 portant nomination d'un membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 12 septembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 30 janvier 2018, membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée Fondation Prince Pier...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Décision Souveraine en date du 16 octobre 2017 attribuant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Manufacture de Monaco Boutique ».
Par Décision Souveraine en date du 16 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a attribué le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Manufacture de Monaco Boutique ».
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Japan Articles Trading - MC By Kodera ».
Par Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Japan Articles Trading - MC By Kodera ».
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Climatherm ».
Par Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Climatherm ».
Journal n°7378
du 19 février 1999
Décision Souveraine - Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 4 février 1999, sont nommés, pour trois ans, Membres du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :MM. Alexander D. KROO, Président, Jean FISSORE, Premier Vice-Président, A...
Journal n°7378
du 19 février 1999
DECISION SOUVERAINE - "S.A.M. MONACO TOP VOYAGES"
Par Décision Souveraine en date du 9 février 1999, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à la "S.A.M. MONACO TOP VOYAGES".
Journal n°7378
du 19 février 1999
DECISION SOUVERAINE - "LA MAISON DES PATES"
Par Décision Souveraine en date du 10 février 1999, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à l'entreprise "LA MAISON DES PATES".
Journal n°7378
du 19 février 1999
DECISION SOUVERAINE - "S.A.M. MONACAIR"
Par Décision Souveraine en date du 9 février 1999, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à la "S.A.M. MONACAIR".