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Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
/6, avenue Albert II, à Monaco, le droit au bail portant sur des locaux à usage industriel sis au niveau R+1, dépendant de l'immeuble « Complexe Industriel de la Zone F », sis 4/6 avenue Albert II, à Monaco ... /6, avenue Albert II, à Monaco, le droit au bail portant sur des locaux à usage industriel sis au niveau R+1, dépendant de l'immeuble « Complexe Industriel de la Zone F », sis 4/6 avenue Albert II, à Monaco ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-156 du 19 mars 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 66-055 du 9 mars 1966 portant attribution d’un numéro d’identification aux établissements industriels, artisanaux, commerciaux et autres et rendant obligatoire l’utilisation de ce numéro d’identification pour les classifications et les statistiques officielles
’information est faite par l’I.M.S.E.E :
a) à la personne physique ou morale concernée ;
b) à la Direction de l’Expansion Economique ;
c) à la Direction du Travail ;
d) à la Direction des Services Fiscaux ;
e ... ’information est faite par l’I.M.S.E.E :
a) à la personne physique ou morale concernée ;
b) à la Direction de l’Expansion Economique ;
c) à la Direction du Travail ;
d) à la Direction des Services Fiscaux ;
e ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Constitution de Société en Commandite Simple "BIMA & Cie"
Etude de Me P.-L. AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
social a été fixé à Monte-Carlo, Centre Commercial Le Métropole, avenue des Spélugues.
La durée de la société commencera à compter de la date de son immatriculation près la Direction de l ... social a été fixé à Monte-Carlo, Centre Commercial Le Métropole, avenue des Spélugues.
La durée de la société commencera à compter de la date de son immatriculation près la Direction de l ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
LAZER AGENCEMENT MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 mai 2018, enregistré à Monaco le 8 mai 2018, Folio Bd 54 R ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 mai 2018, enregistré à Monaco le 8 mai 2018, Folio Bd 54 R ... S.A.R.L. ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-49 du 23 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-52 du 1er février 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier février deux mille dix-sept.
Le Ministre d'Etat,
S ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier février deux mille dix-sept.
Le Ministre d'Etat,
S ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
AVIS DE CONVOCATION - LES GRANDS MOULINS D’ABIDJAN
Société Anonyme avec Conseil d’Administration
au capital de 2 milliards de francs CFA
Siège social : Zone Portuaire - rue du Havre - quai n°1
Abidjan 01 - République de Côte d’Ivoire
l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Présentation du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur l’activité de la société durant l’exercice clos le 31 décembre 2009, ainsi que ... l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Présentation du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur l’activité de la société durant l’exercice clos le 31 décembre 2009, ainsi que ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
AVIS DE CONVOCATION - LES GRANDS MOULINS D’ABIDJAN
Société Anonyme Monégasque au capital de 2 milliards de francs CFA
Siège social : Zone Portuaire - rue du Havre - Quai n° 1
Abidjan 01 (République de Côte d’Ivoire)
’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Présentation du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur l’activité de la société durant l’exercice clos le 31 décembre 2010, ainsi que le bilan ... ’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Présentation du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur l’activité de la société durant l’exercice clos le 31 décembre 2010, ainsi que le bilan ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
ARCON YACHTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27-29, avenue des Papalins - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
à équiper lesdits bateaux à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ... à équiper lesdits bateaux à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-202 du 21 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale).
Maire ;
- le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
" ACTIVE SALES REWARDING PROMOTIONS " S.A.M.
en abrégé
" A.S.R. PROMOTIONS " S.A.M.
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'un actionnaire ne peuvent, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux ... 'un actionnaire ne peuvent, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-606 du 25 octobre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'éducation dans les établissements d'enseignement.
) ;
- posséder une expérience professionnelle d'au moins une année dans un établissement d'enseignement.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ... ) ;
- posséder une expérience professionnelle d'au moins une année dans un établissement d'enseignement.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-605 du 17 novembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'éducation dans les établissements d'enseignement.
) ;
- posséder une expérience professionnelle d'au moins une année dans un établissement d'enseignement.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ... ) ;
- posséder une expérience professionnelle d'au moins une année dans un établissement d'enseignement.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Avis de convocation - "BACARDI-MARTINI (MONACO) S.A.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 20.000.000,00 F
Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
résultat et quitus à donner aux Administrateurs de leur gestion.
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et renouvellement de l'autorisation pour l ... résultat et quitus à donner aux Administrateurs de leur gestion.
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et renouvellement de l'autorisation pour l ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Société en Nom Collectif dénommée "BELLATI ET LEONARD"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
15.000 euros divisé en 1.000 parts sociales de 15 euros chacune.
La durée de la société a été fixée à 99 années.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe des Tribunaux de ... 15.000 euros divisé en 1.000 parts sociales de 15 euros chacune.
La durée de la société a été fixée à 99 années.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe des Tribunaux de ...