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Journal n°7016
du 13 mars 1992
Arrêté Municipal n° 92-8 du 17 février 1992 acceptant la démission d'un fonctionnaire
Journal n°7017
du 20 mars 1992
Arrêté Municipal n° 92-12 du 13 mars 1992 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 50ème Grand Prix Automobile de Monaco
Journal n°7017
du 20 mars 1992
Arrêté Municipal n° 92-13 du 13 mars 1992 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique, à l'occasion d'une épreuve sportive (Plateforme centrale du quai Albert 1er)
Journal n°7024
du 8 mai 1992
Arrêté Municipal n° 92-17 du 4 mai 1992 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6708
du 18 avril 1986
Arrêté Municipal n° 86-20 du 10 avril 1986 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules (Boulevard du Larvotto)
Journal n°6708
du 18 avril 1986
Arrêté Municipal n° 86-21 du 10 avril 1986 portant prolongation d'une période de mise en position de disponibilité d'un fonctionniare
Journal n°6705
du 28 mars 1986
Arrêté Municipal n° 86-14 du 20 mars 1986 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire
Journal n°6705
du 28 mars 1986
Arrêté Municipal n° 86-17 du 18 mars 1986 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du XLIVème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXVIIIème Grand Prix "Monaco F 3"
Journal n°6709
du 25 avril 1986
Arrêté Municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d'une Attachée au Service de l'Etat Civil
Journal n°6710
du 2 mai 1986
Arrêté Municipal n° 86-23 du 21 avril 1986 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent à la Police Municipale
Journal n°6710
du 2 mai 1986
Arrêté Municipal n° 86-24 du 23 avril 1986 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLIVème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXVIIIème Grand Prix Monaco F 3"
Journal n°6721
du 18 juillet 1986
Arrêté Municipal n° 86-30 du 8 juillet 1986 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Etat Civil)
Journal n°6721
du 18 juillet 1986
Arrêté Municipal n° 86-34 du 1er juillet 1986 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6712
du 16 mai 1986
Arrêté Municipal n° 86-25 du 6 mai 1986 réglementant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion du IVème Grand Prix Offshore de Monaco Quai Antoine 1er
Journal n°6712
du 16 mai 1986
Arrêté Municipal n° 86-26 du 12 mai 1986 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules dans le tunnel de Fontvieille (Tunnel T 1)