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Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-2 du 8 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-493 du 21 octobre 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-37 du 23 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-497 du 29 septembre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-171 du 5 avril 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 2003 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 2003 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-505 du 13 octobre 2005 maintenant,
sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 31 octobre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 31 octobre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-352 du 10 juillet 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 janvier 2007.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 janvier 2007.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-358 du 11 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 18 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 18 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-17 du 14 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-400 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-402 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-403 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-360 du 26 juin 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement
Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juin 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Eric Lorenzi, Chef de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa ... Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juin 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Eric Lorenzi, Chef de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
MONECO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
la banque et de l'assurance à l'exclusion des activités visés par la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières ;
- toutes activités de formation professionnelle et de conseil ... secteur de la banque et de l'assurance à l'exclusion des activités visés par la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières ;
- toutes activités de formation professionnelle ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
« S.A.M. DYNASTY ENGINEERING »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers ... plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers ...