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Journal n°7916 du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-272 du 4 juin 2009 portant modification des arrêtés ministériels relatifs à la lutte contre le dopage
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 538 du 12 mai 1951 portant création et organisation d’un service d’inspection médicale des scolaires et des sportifs ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 538 du 12 mai 1951 portant création et organisation d’un service d’inspection médicale des scolaires et des sportifs ; Vu l ...
Journal n°8373 du 16 mars 2018
ANSOFT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 septembre 2017, enregistré à Monaco le 4 octobre 2017 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 septembre 2017, enregistré à Monaco le 4 octobre 2017 ...
Journal n°7776 du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 724 du 5 octobre 2006 réglant les rangs et préséances entre les autorités et les fonctionnaires de la Principauté
- les Marguilliers des paroisses 96 - les Supérieurs des Ordres Religieux 97 - le Médecin Inspecteur de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale 98 - l'Inspecteur des Pharmacies 99 ... - les Marguilliers des paroisses 96 - les Supérieurs des Ordres Religieux 97 - le Médecin Inspecteur de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale 98 - l'Inspecteur des Pharmacies 99 ...
Journal n°7748 du 24 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-173 du 20 mars 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Aide-Maternelle dans les établissements d'enseignement
année. ART. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... année. ART. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7748 du 24 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-174 du 20 mars 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Aide-Maternelle dans les établissements d'enseignement.
année. ART. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... année. ART. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°8304 du 18 novembre 2016
Loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
conseil, à son remplacement pour la durée du mandat restant à courir. Art. 20. Dans un délai de quinze jours après chacune des élections mentionnées aux articles 18 et 19, le procès-verbal de l ... conditions visées aux chiffres 1 à 3 de l'article 2. Toutefois, cette autorisation peut être délivrée à un ressortissant d'un État étranger avec lequel la Principauté a conclu un accord qui reconnaît à des ...
Journal n°8386 du 15 juin 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « GALERIES BARTOUX MONACO » - (Société Anonyme Monégasque)
, des Commissaires aux comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants : - entre ... , des Commissaires aux comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants : - entre ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Avis de convocation - "S.A.M. COTEBA MONACO" Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 € Siège social : 17, boulevard de Suisse - Monaco
pour leur gestion; - Approbation des comptes et affectation des résultats ; - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner ... pour leur gestion; - Approbation des comptes et affectation des résultats ; - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner ...
Journal n°8301 du 28 octobre 2016
LTS & HUET CORP - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 24 décembre 2015 et 2 février 2016, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 24 décembre 2015 et 2 février 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
" VENUS MANAGEMENT COMPANY S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
supervision dans le domaine de la gestion, l'administration, l'organisation, la représentation et le "management" des sociétés et entreprises du groupe " TREVOR " ainsi que des entités liées avec ce groupe ... supervision dans le domaine de la gestion, l'administration, l'organisation, la représentation et le "management" des sociétés et entreprises du groupe " TREVOR " ainsi que des entités liées avec ce groupe ...
Journal n°8026 du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ACTIM
industrielles se rapportant directement à l’objet social ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser l’extension». La durée de la société est de 99 années à compter de l’obtention des autorisations administratives ... industrielles se rapportant directement à l’objet social ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser l’extension». La durée de la société est de 99 années à compter de l’obtention des autorisations administratives ...
Journal n°8005 du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-90 du 18 février 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de trois Aides-maternelles dans les établissements d’enseignement
année. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ... année. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°7602 du 6 juin 2003
Avis de convocation - IDICE MC Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 € Siège social : 42, quai Jean-Charles Rey - Monaco
gestion du Conseil et rapport des Commissaires aux Comptes sur la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2002 ; - Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les ... gestion du Conseil et rapport des Commissaires aux Comptes sur la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2002 ; - Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les ...
Journal n°7550 du 7 juin 2002
Avis de Convocation - "IDICE MC" - Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 Euros Siège social : 42, quai Jean-Charles REY - Monaco
: - Rapport de gestion du Conseil et Rapport des Commissaires aux comptes sur la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001. - Rapport spécial des Commissaires aux ... : - Rapport de gestion du Conseil et Rapport des Commissaires aux comptes sur la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001. - Rapport spécial des Commissaires aux ...
Journal n°8430 du 19 avril 2019
AMBITIOUS SARL (enseigne commerciale « AMBITIOUS SARL ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
commerciale « AMBITIOUS SARL »). Objet : « La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger : Coach sportif, aide et préparation aux compétitions sportives, amélioration des performances ... commerciale « AMBITIOUS SARL »). Objet : « La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger : Coach sportif, aide et préparation aux compétitions sportives, amélioration des performances ...

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Version 2018.11.07.14