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Journal n°7001
du 29 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-51 du 25 novembre 1991 instaurant, à titre expérimental, une "aire piétonne" dans le quartier de la Condamine
Journal n°7003
du 13 décembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-48 du 9 décembre 1991 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7013
du 21 février 1992
Arrêté Municipal n° 92-1 du 9 janvier 1992 réglementant le stationnement payant des autocars sur les surfaces qui leur sont réservées
Journal n°7013
du 21 février 1992
Arrêté Municipal n° 92-2 du 16 janvier 1992 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) employé(e) de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari)
Journal n°7013
du 21 février 1992
Arrêté Municipal n° 92-7 du 13 février 1992 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (XVIème Cross du Larvotto)
Journal n°7013
du 21 février 1992
Arrêté Municipal n° 92-9 du 12 février 1992 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er)
Journal n°7013
du 21 février 1992
Arrêté Municipal n° 92-10 du 13 février 1992 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement dans le secteur de la Condamine
Journal n°7020
du 10 avril 1992
Arrêté Municipal n° 92-14 du 31 mars 1992 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville (Volvo Monte-Carlo Open 1992)
Journal n°7023
du 1 mai 1992
Arrêté Municipal n° 92-15 du 27 avril 1992 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6992
du 27 septembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-34 du 24 septembre 1991 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 91-20 du 16 mai 1991 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de la Condamine
Journal n°6992
du 27 septembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-35 du 17 septembre 1991 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique, à l'occasion d'une épreuve sportive (Plateforme centrale du quai Albert 1er)
Journal n°6992
du 27 septembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-38 du 18 septembre 1991 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
Arrêté Municipal n° 91-39 du 30 septembre 1991 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) secrétaire d'administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°6983
du 26 juillet 1991
Arrêté Municipal n° 91-29 du 15 juillet 1991 portant nomination d'une sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes
Journal n°7014
du 28 février 1992
Arrêté Municipal n° 92-11 du 25 février 1992 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville