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Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Ministériel n° 69-418 autorisant la Compagnie d'assurances dénommée "L'Union des Assurances de Paris, l'Urbaine Vie" en abrégé "L'U.A.P. - L'Urbaine Vie"
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Ministériel n° 69-419 autorisant la Compagnie d'assurances dénommée "L'Union des Assurances de Paris l'Urbaine I.A.R.D." en abrégé "L'U.A.P. - l'Urbaine I.A.R.D."
Journal n°5856
du 19 décembre 1969
Arrêté Ministériel n° 69-386 portant autorisation de création d'un établissement d'enseignement privé dénommée "Famous Photo graphers School"
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Ministériel n° 69-420 autorisant la Compagnie d'assurances dénommée "L'Union des Assurances de Paris l'Union Vie" en abrégé "L'U.A.P. - L'Union Vie"
Journal n°5856
du 19 décembre 1969
Arrêté Ministériel n° 69-387 portant autorisation de création d'un établissement d'enseignement privé dénommée "Famous Artists School"
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Ministériel n° 69-421 autorisant la compagnie d'asuurances dénommée "L'Union des Assurances de Paris l'Union I.A.R.D." en abrégé "L'U.A.P. L'Union I.A.R.D."
Journal n°5856
du 19 décembre 1969
Arrêté Ministériel n° 69-388 portant autorisation de création d'un établissement d'enseignement privé dénommé "Ecole Internationale d'Hôtesses"
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Ministériel n° 69-422 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "l'Union des Assurances de Paris, la Séquanaise Vie" en abrégé "L'U.A.P. - la Sequanaise Vie"
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Ministériel n° 69-423 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "l'Union des Assurances de Paris la Séquanaise I.A.R.D." en abrégé "L'U.A.P. - La Séquanaise I.A.R.D."
Journal n°5856
du 19 décembre 1969
Arrêté Ministériel n° 69-391 fixant le prix de vente des tabacs
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Ministériel n° 69-439 fixant le taux de la contribution des employeurs au "Fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles" au titre de l'année 1970
Journal n°5856
du 19 décembre 1969
Arrêté Ministériel n° 69-392 fixant le prix de vente des tabacs
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Ministériel n° 70-1 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XXXIXe Rallye Automobile Monte-Carlo
Journal n°5856
du 19 décembre 1969
Arrêté n° 69-14 établissant la liste des arbitres prévue par la loi n° 473 du 4 mars 1948
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Arrêté Municipal n° 70-1 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons, à l'occasion du XXXIXe Rallye Automobile Monte-Carlo