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Journal n°6905
du 26 janvier 1990
Arrêtés Municipaux n° 90-3 et n° 90-4 du 16 janvier 1990 prononçant l'admission à la retraite anticipée de fonctionnaires
Journal n°6959
du 8 février 1991
Arrêté Municipal n° 91-6 du 2 février 1991 délimitant les remplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les Elections du Conseil communal du 10 février 1991
Journal n°6959
du 8 février 1991
Arrêté Municipal n° 91-7 du 31 janvier 1991 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière au Jardin Exotique
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Erratum à l'arrêté municipal n° 90-51 du 3 décembre 1990
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Arrêté Municipal n° 91-9 du 19 février 1991 portant dérogation temporaire aux prestations en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (XVème Cross du Larvotto)
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Arrêté Municipal n° 91-11 du 20 février 1991 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6999
du 15 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-40 du 4 novembre 1991 abrogeant l'arrêté municipal n° 91-19 du 15 avril 1991 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6999
du 15 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-41 du 7 novembre 1991 portant nomination d'une Attachée à la Bibliothèque Louis Notari
Journal n°6999
du 15 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-47 du 13 novembre 1991 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°7000
du 22 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-49 du 14 novembre 1991 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Municipal n° 92-3 du 21 janvier 1992 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Municipal n° 92-4 du 21 janvier 1992 réglementant le stationnement payant au parking de la rue de l'Abbaye à Monaco-Ville
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Municipal n° 92-5 du 21 janvier 1992 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Municipal n° 92-6 du 20 janvier 1992 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7001
du 29 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-50 du 25 novembre 1991 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de la Condamine