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Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-401 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-402 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-418 du 19 août 2004 portant nomination d'un
Chef-Appariteur stagiaire au Secrétariat Général du Conseil National.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-744 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-François LANTIN est ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-740 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jérôme DETTONI est nommé ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jérôme DETTONI ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-741 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Serge CAPPART est nommé ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Serge CAPPART ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-742 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Marc DE MARINO est nommé ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Marc DE MARINO ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-743 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Cyril RENDU est nommé Agent ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Cyril RENDU ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-739 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Franck DIERS est nommé ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Franck DIERS ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-503 du 12 octobre 2009 portant nomination de quatre Elèves fonctionnaires stagiaires
, épouse Morin, sont nommées en qualité d’Elève fonctionnaire stagiaire, à compter du 19 octobre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... , épouse Morin, sont nommées en qualité d’Elève fonctionnaire stagiaire, à compter du 19 octobre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
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