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Journal n°6890
du 13 octobre 1989
Arrêté Municipal n° 89-53 du 6 octobre 1989 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°6890
du 13 octobre 1989
Arrêté Municipal n° 89-55 du 9 octobre 1989 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°6890
du 13 octobre 1989
Arrêté Municipal n° 89-56 du 9 octobre 1989 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le circulation et le stationnement des véhicules en ville en raison des travaux
Journal n°6894
du 10 novembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-57 du 27 octobre 1989 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°6892
du 27 octobre 1989
Arrêté Municipal n° 89-44 du 18 octobre 1989 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une employée de bureau dans les Services Municipaux (Etat Civil)
Journal n°6897
du 1 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-52 du 24 novembre 1989 portant nomination d'une Bibliothécaire à la Bibliothèque Louis Notari
Journal n°6907
du 9 février 1990
Arrêté Municipal n° 90-1 du 31 janvier 1990 réglementant le stationnement payant des autocars sur les surfaces qui leur sont réservées
Journal n°6907
du 9 février 1990
Arrêté Municipal n° 90-7 du 31 janvier 1990 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Terre-plein du Portier et Avenue Princesse Grace)
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-58 du 30 novembre 1989 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-59 du 30 novembre 1989 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-60 du 30 novembre 1989 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-61 du 30 novembre 1989 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêtés Municipaux n° 89-62 et n° 89-63 du 30 novembre 1989 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6908
du 16 février 1990
Arrêté Municipal n° 90-8 du 7 février 1990 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-42 du 17 décembre 1991 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco