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Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.330 du 1er février 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.330 du 1er février 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques. ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.082 du 10 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.082 du 10 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.204 du 14 avril 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.204 du 14 avril 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques. ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.012 du 20 mars 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Régie Technique Assistant à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.012 du 20 mars 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Régie Technique Assistant à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles. ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.090 du 7 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.090 du 7 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.273 du 25 mai 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 9.273 du 25 mai 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York. ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.440 du 26 août 2022 portant nomination d'un Troisième Secrétaire stagiaire à la Mission Permanente de Monaco près de l'Office des Nations Unies à Genève.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Avons Ordonné et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 9.440 du 26 août 2022 portant nomination d'un Troisième Secrétaire stagiaire à la Mission Permanente de Monaco près de l'Office des Nations Unies à Genève. ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.264 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien de Scène à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.264 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien de Scène à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles. ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.961 du 23 juillet 2001 portant nomination et titularisation d'un Guide-interprète à la Direction de l'Education Nationale,de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 14.961 du 23 juillet 2001 portant nomination et titularisation d'un Guide-interprète à la Direction de l'Education Nationale,de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II. ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.667 du 1er juin 2021 portant nomination et titularisation d'un Gestionnaire de réseau à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.667 du 1er juin 2021 portant nomination et titularisation d'un Gestionnaire de réseau à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.880 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 14.880 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.178 du 8 janvier 2002 portant nomination d'un Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 15.178 du 8 janvier 2002 portant nomination d'un Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II. ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.521 du 17 juin 2019 portant nomination d'un Responsable des projets pédagogiques et périscolaires à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.521 du 17 juin 2019 portant nomination d'un Responsable des projets pédagogiques et périscolaires à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.182 du 13 novembre 2018 portant nomination d'un Chef de Section en charge des fonctions de Chef du Service de l'État Civil - Nationalité.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée, et notamment son article 19 ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée, et notamment son article 19 ;
Vu l ... Ordonnance Souveraine n° 7.182 du 13 novembre 2018 portant nomination d'un Chef de Section en charge des fonctions de Chef du Service de l'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 14.929 du 2 juillet 2001 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe au Service de la Marine,publiée au "Journal de Monaco" du 19 octobre 2001
Lire page 1520 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Sabine MENCARELLI est nommée dans l'emploi de Secrétaire ... Lire page 1520 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Sabine MENCARELLI est nommée dans l'emploi de Secrétaire ... ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 14.929 du 2 juillet 2001 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe au Service de la Marine,publiée au "Journal de Monaco" du 19 ...