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Journal n°6652
du 22 mars 1985
Arrêté Municipal n° 84-56 du 28 décembre 1984 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6652
du 22 mars 1985
Arrêté Municipal n° 84-57 du 28 décembre 1984 fixant le prix des consessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
Journal n°6657
du 26 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-27 du 12 avril 1985 portant nomination d'un Contrôleur au Service Municipal d'Hygiène
Journal n°6657
du 26 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-28 du 12 avril 1985 portant nomination d'un Comptable à la Recette Municipale
Journal n°6657
du 26 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-30 du 19 avril 1985 modifiant temporairement les règles de circulation des véhicules en raison des travaux (quartier de Fontvieille)
Journal n°6653
du 29 mars 1985
Arrêté Municipal n° 85-17 du 18 mars 1985 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6653
du 29 mars 1985
Arrêté Municipal n° 85-18 du 22 mars 1985 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules (Boulevard du Larvotto)
Journal n°6653
du 29 mars 1985
Arrêté Municipal n° 85-20 du 25 mars 1985 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Procession du Vendredi Saint)
Journal n°6659
du 10 mai 1985
Arrêté Municipal n° 85-31 du 30 avril 1985 interdisant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules (rue des Violettes)
Journal n°6654
du 5 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-10 du 14 février 1985 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6654
du 5 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-19 du 25 mars 1985 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage des installations du XLIIIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXVIIème Grand Prix "Monaco F 3"
Journal n°6662
du 31 mai 1985
Arrêté Municipal n° 85-34 du 29 mai 1985 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6668
du 12 juillet 1985
Arrêté Municipal n° 85-29 du 19 avril 1985 réglementant les températures de stockage et de transport des denrées périssables
Journal n°6668
du 12 juillet 1985
Arrêté Municipal n° 85-39 du 2 juillet 1985 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 19 et 26 juillet et 14 et 17 août 1985
Journal n°6614
du 29 juin 1984
Arrêté Municipal n° 84-32 du 19 juin 1984 portant nomination d'une Contrôleur au Service du Mandatement