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Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision Souveraine en date du 20 février 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « NOARO FRERES »
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « NOARO FRERES ».
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 août 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Van Cleef & Arpels ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Van Cleef & Arpels ».
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 août 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Mc Clic ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Mc Clic ».
Journal n°7437
du 7 avril 2000
DECISION SOUVERAINE - M. Georges MARSAN, Pharmacien
Par Décision Souveraine en date du 30 mars 2000, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à M. Georges MARSAN, Pharmacien à Monaco.
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Décision Souveraine - "COMITE NATIONAL MONEGASQUE - CONSEIL MONDIAL DE L'ENERGIE"
Par Décision Souveraine en date du 15 mars 2000, S.A.S. le Prince Souverain a nommé au Conseil d'Administration de l'Association dénommée "COMITE NATIONAL MONEGASQUE - CONSEIL MONDIAL DE L'ENERGIE" pour une durée de trois ans :MM.Guy MAGNAN,PrésidentJosé BADIA,Vice-Président,Raoul VIORA,Secrétair...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée, et notamment ses articles 26 à 31 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.Le secrétaire du Conseil d'...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017 nommant deux membres de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».
Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour cinq ans Mme Cristina Green, Trésorier et Mme Agnès Falco, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017 portant nomination du Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Mme Alexandra Bogo, Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco, en remplacement de Mme Carole Laugier pour...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Décision Souveraine en date du 10 avril 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société Anonyme Monégasque « Halle du Midi ».
Par Décision Souveraine en date du 10 avril 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société Anonyme Monégasque « Halle du Midi ».
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Erratum à la Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » publiée au Journal de Monaco n° 8.373 du 16 mars 2018\.
Il fallait lire page 628 :« Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pier...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
Décision Souveraine - ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO
Par Décision Souveraine en date du 6 mai 1999, est nommé Membre du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO, en remplacement de M. Jean-Claude LARUE :M. Bruno DELMAS, personnalité qualifiée, représentant l'INA.
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée, et notamment son article 32 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Les musées du Palais Princier mentionnés à l'arti...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Décision Souveraine en date du 30 août 2016 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 30 août 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Membre du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » le Directeur de la Communication en remplacement du Directe...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Décision Souveraine en date du 14 septembre 2016 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2016, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :- S.E. Mgr Bernard Barsi,- Mmes Anne-...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Décision Souveraine en date du 13 octobre 2016 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 13 octobre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco :- M. Jean-Charles Curau, Directeur des Affair...